Références

NOR : MENE2229099A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2022/12/7/MENE2229099A/jo/texte
Source : JORF n°0284 du 8 décembre 2022, texte n° 20

En-tête

Le ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse,
Vu le code de l’éducation, notamment ses articles L. 521-1 et D. 521-1 à D. 521-7 ;
Vu l’avis du Conseil supérieur de l’éducation en date du 24 novembre 2022,
Arrête :

Article 1

Le présent arrêté fixe le calendrier scolaire national des années 2023-2024, 2024-2025 et 2025-2026.

Article 2

L’année scolaire s’étend du jour de la rentrée des élèves au jour précédant la rentrée suivante.

Article 3

Les académies, à l’exception de celles visées à l’article 5, sont réparties en trois zones de vacances A, B et C.
La zone A comprend les académies de Besançon, Bordeaux, Clermont-Ferrand, Dijon, Grenoble, Limoges, Lyon et Poitiers.
La zone B comprend les académies d’Aix-Marseille, Amiens, Lille, Nancy-Metz, Nantes, Nice, Normandie, Orléans-Tours, Reims, Rennes et Strasbourg.
La zone C comprend les académies de Créteil, Montpellier, Paris, Toulouse et Versailles.

Article 4

Pour les années scolaires 2023-2024, 2024-2025 et 2025-2026, dans tous les établissements scolaires relevant du ministère chargé de l’éducation nationale, la date de prérentrée des personnels enseignants, la date de rentrée des élèves ainsi que les dates des périodes de vacance des classes sont fixées conformément aux tableaux annexés au présent arrêté, sous réserve de l’application des dispositions des articles D. 521-1 à D. 521-5 du code de l’éducation.

Article 5

Pour les académies de Corse, de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique, de Mayotte et de La Réunion, ainsi que pour Saint-Barthélemy, Saint-Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon, le calendrier est fixé conformément aux dispositions des articles D. 521-6 et D. 521-7 du code de l’éducation.

Article 6

Le directeur général de l’enseignement scolaire et les recteurs d’académie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Annexe

ANNEXE I
ANNÉE SCOLAIRE 2023-2024

Le départ en vacances a lieu après la classe, la reprise des cours le matin des jours indiqués.
Les vacances débutant le samedi, pour les élèves qui n’ont pas cours ce jour-là, le départ a lieu le vendredi après les cours.

ANNEXE II
ANNÉE SCOLAIRE 2024-2025

Le départ en vacances a lieu après la classe, la reprise des cours le matin des jours indiqués.
Les vacances débutant le samedi, pour les élèves qui n’ont pas cours ce jour-là, le départ a lieu le vendredi après les cours.

ANNEXE III
ANNÉE SCOLAIRE 2025-2026

Le départ en vacances a lieu après la classe, la reprise des cours le matin des jours indiqués.
Les vacances débutant le samedi, pour les élèves qui n’ont pas cours ce jour-là, le départ a lieu le vendredi après les cours.

Date et signature(s)

Fait le 7 décembre 2022.

Pap Ndiaye