Références
NOR : MENE2229099A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2022/12/7/MENE2229099A/jo/texte
Source : JORF n°0284 du 8 décembre 2022, texte n° 20
En-tête
Le ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse,
Vu le code de l’éducation, notamment ses articles L. 521-1 et D. 521-1 à D. 521-7 ;
Vu l’avis du Conseil supérieur de l’éducation en date du 24 novembre 2022,
Arrête :
Article 1
Le présent arrêté fixe le calendrier scolaire national des années 2023-2024, 2024-2025 et 2025-2026.
Article 2
L’année scolaire s’étend du jour de la rentrée des élèves au jour précédant la rentrée suivante.
Article 3
Les académies, à l’exception de celles visées à l’article 5, sont réparties en trois zones de vacances A, B et C.
La zone A comprend les académies de Besançon, Bordeaux, Clermont-Ferrand, Dijon, Grenoble, Limoges, Lyon et Poitiers.
La zone B comprend les académies d’Aix-Marseille, Amiens, Lille, Nancy-Metz, Nantes, Nice, Normandie, Orléans-Tours, Reims, Rennes et Strasbourg.
La zone C comprend les académies de Créteil, Montpellier, Paris, Toulouse et Versailles.
Article 4
Pour les années scolaires 2023-2024, 2024-2025 et 2025-2026, dans tous les établissements scolaires relevant du ministère chargé de l’éducation nationale, la date de prérentrée des personnels enseignants, la date de rentrée des élèves ainsi que les dates des périodes de vacance des classes sont fixées conformément aux tableaux annexés au présent arrêté, sous réserve de l’application des dispositions des articles D. 521-1 à D. 521-5 du code de l’éducation.
Article 5
Pour les académies de Corse, de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique, de Mayotte et de La Réunion, ainsi que pour Saint-Barthélemy, Saint-Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon, le calendrier est fixé conformément aux dispositions des articles D. 521-6 et D. 521-7 du code de l’éducation.
Article 6
Le directeur général de l’enseignement scolaire et les recteurs d’académie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Annexe
ANNEXE I
ANNÉE SCOLAIRE 2023-2024
| ZONE A | ZONE B | ZONE C | |
|---|---|---|---|
| Prérentrée des enseignants | Vendredi 1er septembre 2023 | ||
| Rentrée scolaire des élèves | Lundi 4 septembre 2023 | ||
| Toussaint |
Samedi 21 octobre 2023 Lundi 6 novembre 2023 |
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| Noël |
Samedi 23 décembre 2023 Lundi 8 janvier 2024 |
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| Hiver |
Samedi 17 février 2024 Lundi 4 mars 2024 |
Samedi 24 février 2024 Lundi 11 mars 2024 |
Samedi 10 février 2024 Lundi 26 février 2024 |
| Printemps |
Samedi 13 avril 2024 Lundi 29 avril 2024 |
Samedi 20 avril 2024 Lundi 6 mai 2024 |
Samedi 6 avril 2024 Lundi 22 avril 2024 |
| Début des vacances d’été (*) | Samedi 6 juillet 2024 | ||
|
(*) Les enseignants appelés à participer aux opérations liées aux examens sont en service jusqu’à la date fixée pour la clôture de ces examens par la note de service établissant le calendrier de la session. Pour les enseignants, deux demi-journées (ou un horaire équivalent), prises en dehors des heures de cours, pourront être dégagées, durant l’année scolaire, afin de permettre des temps de réflexion et de formation sur des sujets proposés par les autorités académiques. Les classes vaqueront le vendredi 10 mai 2024 et le samedi 11 mai 2024. |
|||
Le départ en vacances a lieu après la classe, la reprise des cours le matin des jours indiqués.
Les vacances débutant le samedi, pour les élèves qui n’ont pas cours ce jour-là, le départ a lieu le vendredi après les cours.
ANNEXE II
ANNÉE SCOLAIRE 2024-2025
| ZONE A | ZONE B | ZONE C | |
|---|---|---|---|
| Prérentrée des enseignants | Vendredi 30 août 2024 | ||
| Rentrée scolaire des élèves | Lundi 2 septembre 2024 | ||
| Toussaint |
Samedi 19 octobre 2024 Lundi 4 novembre 2024 |
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| Noël |
Samedi 21 décembre 2024 Lundi 6 janvier 2025 |
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| Hiver |
Samedi 22 février 2025 Lundi 10 mars 2025 |
Samedi 8 février 2025 Lundi 24 février 2025 |
Samedi 15 février 2025 Lundi 3 mars 2025 |
| Printemps |
Samedi 19 avril 2025 Lundi 5 mai 2025 |
Samedi 5 avril 2025 Mardi 22 avril 2025 |
Samedi 12 avril 2025 Lundi 28 avril 2025 |
| Début des vacances d’été (*) | Samedi 5 juillet 2025 | ||
|
(*) Les enseignants appelés à participer aux opérations liées aux examens sont en service jusqu’à la date fixée pour la clôture de ces examens par la note de service établissant le calendrier de la session. Pour les enseignants, deux demi-journées (ou un horaire équivalent), prises en dehors des heures de cours, pourront être dégagées, durant l’année scolaire, afin de permettre des temps de réflexion et de formation sur des sujets proposés par les autorités académiques. Les classes vaqueront le vendredi 30 mai 2025 et le samedi 31 mai 2025. |
|||
Le départ en vacances a lieu après la classe, la reprise des cours le matin des jours indiqués.
Les vacances débutant le samedi, pour les élèves qui n’ont pas cours ce jour-là, le départ a lieu le vendredi après les cours.
ANNEXE III
ANNÉE SCOLAIRE 2025-2026
| ZONE A | ZONE B | ZONE C | |
|---|---|---|---|
| Prérentrée des enseignants | Vendredi 29 août 2025 | ||
| Rentrée scolaire des élèves | Lundi 1er septembre 2025 | ||
| Toussaint |
Samedi 18 octobre 2025 Lundi 3 novembre 2025 |
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| Noël |
Samedi 20 décembre 2025 Lundi 5 janvier 2026 |
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| Hiver | Samedi 7 février 2026 Lundi 23 février 2026 | Samedi 14 février 2026 Lundi 2 mars 2026 | Samedi 21 février 2026 Lundi 9 mars 2026 |
| Printemps |
Samedi 4 avril 2026 Lundi 20 avril 2026 |
Samedi 11 avril 2026 Lundi 27 avril 2026 | Samedi 18 avril 2026 Lundi 4 mai 2026 |
| Début des vacances d’été (*) | Samedi 4 juillet 2026 | ||
|
(*) Les enseignants appelés à participer aux opérations liées aux examens sont en service jusqu’à la date fixée pour la clôture de ces examens par la note de service établissant le calendrier de la session. Pour les enseignants, deux demi-journées (ou un horaire équivalent), prises en dehors des heures de cours, pourront être dégagées, durant l’année scolaire, afin de permettre des temps de réflexion et de formation sur des sujets proposés par les autorités académiques. Les classes vaqueront le vendredi 15 mai 2026 et le samedi 16 mai 2026. |
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Le départ en vacances a lieu après la classe, la reprise des cours le matin des jours indiqués.
Les vacances débutant le samedi, pour les élèves qui n’ont pas cours ce jour-là, le départ a lieu le vendredi après les cours.
Date et signature(s)
Fait le 7 décembre 2022.
Pap Ndiaye