🟩 ArrĂȘtĂ© du 7 avril 2023 modifiant l’arrĂȘtĂ© du 21 octobre 2015 relatif aux classes des sections d’enseignement gĂ©nĂ©ral et professionnel adaptĂ©

Références

NOR : MENE2304092A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2023/4/7/MENE2304092A/jo/texte
Source : JORF n°0087 du 13 avril 2023, texte n° 13

En-tĂȘte

Le ministre de l’Ă©ducation nationale et de la jeunesse,
Vu le code de l’Ă©ducation, notamment ses articles L. 311-2, L. 332-2 Ă  L. 332-5 et D. 332-1 Ă  D. 332-15 ;
Vu l’arrĂȘtĂ© du 21 octobre 2015 modifiĂ© relatif aux classes des sections d’enseignement gĂ©nĂ©ral et professionnel adaptĂ© ;
Vu l’avis du Conseil supĂ©rieur de l’Ă©ducation en date du 24 mars 2023,
ArrĂȘte :

Article 1

Le tableau de l’annexe de l’arrĂȘtĂ© du 21 octobre 2015 susvisĂ© est remplacĂ© par le tableau annexĂ© au prĂ©sent arrĂȘtĂ©.

Article 2

Les dispositions du prĂ©sent arrĂȘtĂ© sont applicables dans les Ăźles Wallis et Futuna.

Article 3

Le prĂ©sent arrĂȘtĂ© entre en vigueur Ă  compter de la rentrĂ©e scolaire 2023.

Article 4

Le directeur gĂ©nĂ©ral de l’enseignement scolaire est chargĂ© de l’exĂ©cution du prĂ©sent arrĂȘtĂ©, qui sera publiĂ© au Journal officiel de la RĂ©publique française.

ANNEXE
VOLUMES HORAIRES DES ENSEIGNEMENTS APPLICABLES AUX ÉLÈVES DES SECTIONS D’ENSEIGNEMENT GÉNÉRAL ET PROFESSIONNEL ADAPTÉ

 

HORAIRES HEBDOMADAIRES
Enseignements 6e 5e 4e 3e
Education physique et sportive 4 h 3 h 3 h 3 h
Enseignements artistiques (arts plastiques + Ă©ducation musicale) 2 h 2 h 2 h 2 h
Français 4 h 30 4 h 30 4 h 30 4 h
Histoire – GĂ©ographie – Enseignement moral et civique 3 h 3 h 3 h 2 h
Langue vivante 4 h 3 h 3 h 3 h
Mathématiques 4 h 30 3 h 30 3 h 30 3 h 30
Sciences et technologie 3 h 4 h 30 3 h 2 h
DĂ©couverte professionnelle 6 h 12 h
Soutien ou approfondissement 1 h
Module d’aides spĂ©cifiques 2 h 30
Total (*) 26 h (**) 26 h, dont 4 h

d’enseignements

complémentaires

28 h, dont 4 h

d’enseignements

complémentaires

31 h 30, dont 4 h

d’enseignements

complémentaires

 

(*) S’y ajoutent au moins 10 heures annuelles de vie de classe par niveau.
(**) S’y ajoute l’accompagnement aux devoirs.

Date et signature(s)

Fait le 7 avril 2023.

Pap Ndiaye