🟦 Arrêté du 1er septembre 2023 portant création de zones interdites temporaires pour la Coupe du monde de rugby 2023 en France métropolitaine

Références

NOR : ARML2323354A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2023/9/1/ARML2323354A/jo/texte
Source : JORF n°0206 du 6 septembre 2023, texte n° 5

En-tête

Le ministre des armées et le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires,
Vu le code de l’aviation civile, notamment ses articles D. 131-1 à D. 131-10 ;
Vu le code des transports, notamment ses articles L. 6211-4, L. 6211-5, L. 6232-2, L. 6232-12 et L. 6232-13 ;
Vu le décret n° 2013-366 du 29 avril 2013 modifié portant création de la direction de la sécurité aéronautique d’Etat ;
Vu l’arrêté du 19 juin 2006 relatif au directoire de l’espace aérien ;
Vu l’arrêté du 3 mai 2013 modifié portant organisation de la direction de la sécurité aéronautique d’Etat,
Arrêtent :

Article 1

1° Il est créé pour des raisons d’ordre militaire, dans la région d’information de vol de Paris, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la région de Tours (37) identifiée « ZIT Complexe de la Chambrerie ».
2° Les caractéristiques et les conditions d’utilisation de cette zone interdite temporaire sont définies au paragraphe I de l’annexe au présent arrêté.

Article 2

1° Il est créé pour des raisons d’ordre militaire, dans la région d’information de vol de Paris, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la région de Domont (95) identifiée « ZIT Stade des Fauvettes ».
2° Les caractéristiques et les conditions d’utilisation de cette zone interdite temporaire sont définies au paragraphe II de l’annexe au présent arrêté.

Article 3

1° Il est créé pour des raisons d’ordre militaire, dans la région d’information de vol de Paris, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la région du Touquet (62) identifiée « ZIT Stade Ferdinand Petit ».
2° Les caractéristiques et les conditions d’utilisation de cette zone interdite temporaire sont définies au paragraphe III de l’annexe au présent arrêté.

Article 4

1° Il est créé pour des raisons d’ordre militaire, dans la région d’information de vol de Paris, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la région de Paris (75) identifiée « ZIT Stade de l’INSEP ».
2° Les caractéristiques et les conditions d’utilisation de cette zone interdite temporaire sont définies au paragraphe IV de l’annexe au présent arrêté.

Article 5

1° Il est créé pour des raisons d’ordre militaire, dans la région d’information de vol de Paris, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la région de Marquette-lez-Lille (59) identifiée « ZIT Stade Jean Vangool ».
2° Les caractéristiques et les conditions d’utilisation de cette zone interdite temporaire sont définies au paragraphe V de l’annexe au présent arrêté.

Article 6

1° Il est créé pour des raisons d’ordre militaire, dans la région d’information de vol de Paris, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la région de Croissy-sur-Seine (78) identifiée « ZIT Stade omnisport de Croissy-sur-Seine ».
2° Les caractéristiques et les conditions d’utilisation de cette zone interdite temporaire sont définies au paragraphe VI de l’annexe au présent arrêté.

Article 7

1° Il est créé pour des raisons d’ordre militaire, dans la région d’information de vol de Paris, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la région de Versailles (78) identifiée « ZIT Stade Porchefontaine ».
2° Les caractéristiques et les conditions d’utilisation de cette zone interdite temporaire sont définies au paragraphe VII de l’annexe au présent arrêté.

Article 8

1° Il est créé pour des raisons d’ordre militaire, dans la région d’information de vol de Paris, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la région de Rueil-Malmaison (92) identifiée « ZIT Stade du parc ».
2° Les caractéristiques et les conditions d’utilisation de cette zone interdite temporaire sont définies au paragraphe VIII de l’annexe au présent arrêté.

Article 9

1° Il est créé pour des raisons d’ordre militaire, dans la région d’information de vol de Paris, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la région de Lille (59) identifiée « ZIT Stadium de Lille ».
2° Les caractéristiques et les conditions d’utilisation de cette zone interdite temporaire sont définies au paragraphe IX de l’annexe au présent arrêté.

Article 10

1° Il est créé pour des raisons d’ordre militaire, dans la région d’information de vol de Paris, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la région de Villeneuve d’Ascq (59) identifiée « ZIT Stade Thery ».
2° Les caractéristiques et les conditions d’utilisation de cette zone interdite temporaire sont définies au paragraphe X de l’annexe au présent arrêté.

Article 11

1° Il est créé pour des raisons d’ordre militaire, dans la région d’information de vol de Brest, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la région de Saint Herblain (44) identifiée « ZIT Stade du Vigneau ».
2° Les caractéristiques et les conditions d’utilisation de cette zone interdite temporaire sont définies au paragraphe XI de l’annexe au présent arrêté.

Article 12

1° Il est créé pour des raisons d’ordre militaire, dans la région d’information de vol de Brest, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la région de La Baule (44) identifiée « ZIT Stade Jean Gaillardon ».
2° Les caractéristiques et les conditions d’utilisation de cette zone interdite temporaire sont définies au paragraphe XII de l’annexe au présent arrêté.

Article 13

1° Il est créé pour des raisons d’ordre militaire, dans la région d’information de vol de Brest, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la région de Nantes (44) identifiée « ZIT Stade Pascal Laporte ».
2° Les caractéristiques et les conditions d’utilisation de cette zone interdite temporaire sont définies au paragraphe XIII de l’annexe au présent arrêté.

Article 14

1° Il est créé pour des raisons d’ordre militaire, dans la région d’information de vol de Brest, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la région de Rézé (44) identifiée « ZIT Stade de la Robinière ».
2° Les caractéristiques et les conditions d’utilisation de cette zone interdite temporaire sont définies au paragraphe XIV de l’annexe au présent arrêté.

Article 15

1° Il est créé pour des raisons d’ordre militaire, dans la région d’information de vol de Brest, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la région de Perros-Guirec (22) identifiée « ZIT Stade Yves Lejannou ».
2° Les caractéristiques et les conditions d’utilisation de cette zone interdite temporaire sont définies au paragraphe XV de l’annexe au présent arrêté.

Article 16

1° Il est créé pour des raisons d’ordre militaire, dans la région d’information de vol de Bordeaux, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la région de La Rochelle (17) identifiée « ZIT Stade Apivia Parc ».
2° Les caractéristiques et les conditions d’utilisation de cette zone interdite temporaire sont définies au paragraphe XVI de l’annexe au présent arrêté.

Article 17

1° Il est créé pour des raisons d’ordre militaire, dans la région d’information de vol de Bordeaux, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la région de Blagnac (31) identifiée « ZIT Stade Ernest Argelès ».
2° Les caractéristiques et les conditions d’utilisation de cette zone interdite temporaire sont définies au paragraphe XVII de l’annexe au présent arrêté.

Article 18

1° Il est créé pour des raisons d’ordre militaire, dans la région d’information de vol de Bordeaux, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la région de Colomiers (31) identifiée « ZIT Stade Michel Bendichou ».
2° Les caractéristiques et les conditions d’utilisation de cette zone interdite temporaire sont définies au paragraphe XVIII de l’annexe au présent arrêté.

Article 19

1° Il est créé pour des raisons d’ordre militaire, dans la région d’information de vol de Bordeaux, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la région de Bordeaux (33) identifiée « ZIT Stade Chaban Delmas ».
2° Les caractéristiques et les conditions d’utilisation de cette zone interdite temporaire sont définies au paragraphe XIX de l’annexe au présent arrêté.

Article 20

1° Il est créé pour des raisons d’ordre militaire, dans la région d’information de vol de Bordeaux, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la région de Lormont (33) identifiée « ZIT Stade Jules Ladoumègue ».
2° Les caractéristiques et les conditions d’utilisation de cette zone interdite temporaire sont définies au paragraphe XX de l’annexe au présent arrêté.

Article 21

1° Il est créé pour des raisons d’ordre militaire, dans la région d’information de vol de Bordeaux, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la région de Libourne (33) identifiée « ZIT Stade Jean-Antoine Moueix ».
2° Les caractéristiques et les conditions d’utilisation de cette zone interdite temporaire sont définies au paragraphe XXI de l’annexe au présent arrêté.

Article 22

1° Il est créé pour des raisons d’ordre militaire, dans la région d’information de vol de Bordeaux, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la région de Saint-Médard-en-Jalles (33) identifiée « ZIT Stade de St Médard en Jalles ».
2° Les caractéristiques et les conditions d’utilisation de cette zone interdite temporaire sont définies au paragraphe XXII de l’annexe au présent arrêté.

Article 23

1° Il est créé pour des raisons d’ordre militaire, dans la région d’information de vol de Bordeaux, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la région de Bègles (33) identifiée « ZIT Stade d’entrainement UBB CEVA ».
2° Les caractéristiques et les conditions d’utilisation de cette zone interdite temporaire sont définies au paragraphe XXIII de l’annexe au présent arrêté.

Article 24

1° Il est créé pour des raisons d’ordre militaire, dans la région d’information de vol de Bordeaux, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la région de Toulouse (31) identifiée « ZIT Stade Ernest Wallon ».
2° Les caractéristiques et les conditions d’utilisation de cette zone interdite temporaire sont définies au paragraphe XXIV de l’annexe au présent arrêté.

Article 25

1° Il est créé pour des raisons d’ordre militaire, dans la région d’information de vol de Marseille, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la région d’Aix en Provence (13) identifiée « ZIT Complexe sportif Georges Carcassonne ».
2° Les caractéristiques et les conditions d’utilisation de cette zone interdite temporaire sont définies au paragraphe XXV de l’annexe au présent arrêté.

Article 26

1° Il est créé pour des raisons d’ordre militaire, dans la région d’information de vol de Marseille, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la région d’Aix-les-Bains (73) identifiée « ZIT Stade d’Aix-les-Bains ».
2° Les caractéristiques et les conditions d’utilisation de cette zone interdite temporaire sont définies au paragraphe XXVI de l’annexe au présent arrêté.

Article 27

1° Il est créé pour des raisons d’ordre militaire, dans la région d’information de vol de Marseille, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la région d’Andrézieux-Bouthéon (42) identifiée « ZIT Stade d’Andrézieux-Bouthéon ».
2° Les caractéristiques et les conditions d’utilisation de cette zone interdite temporaire sont définies au paragraphe XXVII de l’annexe au présent arrêté.

Article 28

1° Il est créé pour des raisons d’ordre militaire, dans la région d’information de vol de Marseille, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la région de Nice (06) identifiée « ZIT Stade des Arboras ».
2° Les caractéristiques et les conditions d’utilisation de cette zone interdite temporaire sont définies au paragraphe XXVIII de l’annexe au présent arrêté.

Article 29

1° Il est créé pour des raisons d’ordre militaire, dans la région d’information de vol de Marseille, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la région d’Avignon (84) identifiée « ZIT Stade d’Avignon ».
2° Les caractéristiques et les conditions d’utilisation de cette zone interdite temporaire sont définies au paragraphe XXIX de l’annexe au présent arrêté.

Article 30

1° Il est créé pour des raisons d’ordre militaire, dans la région d’information de vol de Marseille, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la région de Berre l’Etang (13) identifiée « ZIT Stade de l’Arc ».
2° Les caractéristiques et les conditions d’utilisation de cette zone interdite temporaire sont définies au paragraphe XXX de l’annexe au présent arrêté.

Article 31

1° Il est créé pour des raisons d’ordre militaire, dans la région d’information de vol de Marseille, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la région de Bourgoin-Jallieu (38) identifiée « ZIT Stade de Bourgoin Jallieu ».
2° Les caractéristiques et les conditions d’utilisation de cette zone interdite temporaire sont définies au paragraphe XXXI de l’annexe au présent arrêté.

Article 32

1° Il est créé pour des raisons d’ordre militaire, dans la région d’information de vol de Marseille, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la région de Chassieu (69) identifiée « ZIT Stade de Chassieu ».
2° Les caractéristiques et les conditions d’utilisation de cette zone interdite temporaire sont définies au paragraphe XXXII de l’annexe au présent arrêté.

Article 33

1° Il est créé pour des raisons d’ordre militaire, dans la région d’information de vol de Marseille, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la région de Nice (06) identifiée « ZIT Stade Ehrmann ».
2° Les caractéristiques et les conditions d’utilisation de cette zone interdite temporaire sont définies au paragraphe XXXIII de l’annexe au présent arrêté.

Article 34

1° Il est créé pour des raisons d’ordre militaire, dans la région d’information de vol de Marseille, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la région de Firminy (42) identifiée « ZIT Stade de Firminy ».
2° Les caractéristiques et les conditions d’utilisation de cette zone interdite temporaire sont définies au paragraphe XXXIV de l’annexe au présent arrêté.

Article 35

1° Il est créé pour des raisons d’ordre militaire, dans la région d’information de vol de Marseille, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la région de Lyon (69) identifiée « ZIT Stade de Gerland ».
2° Les caractéristiques et les conditions d’utilisation de cette zone interdite temporaire sont définies au paragraphe XXXV de l’annexe au présent arrêté.

Article 36

1° Il est créé pour des raisons d’ordre militaire, dans la région d’information de vol de Marseille, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la région de Mandelieu (06) identifiée « ZIT Stade Eric Estival ».
2° Les caractéristiques et les conditions d’utilisation de cette zone interdite temporaire sont définies au paragraphe XXXVI de l’annexe au présent arrêté.

Article 37

1° Il est créé pour des raisons d’ordre militaire, dans la région d’information de vol de Marseille, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la région de Marseille (13) identifiée « ZIT Stade Roger Couderc ».
2° Les caractéristiques et les conditions d’utilisation de cette zone interdite temporaire sont définies au paragraphe XXXVII de l’annexe au présent arrêté.

Article 38

1° Il est créé pour des raisons d’ordre militaire, dans la région d’information de vol de Marseille, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la région de Montpellier (34) identifiée « ZIT Stade de Montpellier ».
2° Les caractéristiques et les conditions d’utilisation de cette zone interdite temporaire sont définies au paragraphe XXXVIII de l’annexe au présent arrêté.

Article 39

1° Il est créé pour des raisons d’ordre militaire, dans la région d’information de vol de Marseille, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la région de Perpignan (66) identifiée « ZIT Parc des sports Alain Mimoun ».
2° Les caractéristiques et les conditions d’utilisation de cette zone interdite temporaire sont définies au paragraphe XXXIX de l’annexe au présent arrêté.

Article 40

1° Il est créé pour des raisons d’ordre militaire, dans la région d’information de vol de Marseille, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la région de Rillieux-la-Pape (69) identifiée « ZIT Stade du Loup Pendu ».
2° Les caractéristiques et les conditions d’utilisation de cette zone interdite temporaire sont définies au paragraphe XL de l’annexe au présent arrêté.

Article 41

1° Il est créé pour des raisons d’ordre militaire, dans la région d’information de vol de Marseille, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la région de Saint-Étienne (42) identifiée « ZIT Stade de Saint-Étienne ».
2° Les caractéristiques et les conditions d’utilisation de cette zone interdite temporaire sont définies au paragraphe XLI de l’annexe au présent arrêté.

Article 42

1° Il est créé pour des raisons d’ordre militaire, dans la région d’information de vol de Marseille, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la région de Saint-Laurent-du-Var (06) identifiée « ZIT Stade Léon Bérenger ».
2° Les caractéristiques et les conditions d’utilisation de cette zone interdite temporaire sont définies au paragraphe XLII de l’annexe au présent arrêté.

Article 43

Les dispositions du présent arrêté sont portées à la connaissance des usagers de l’espace aérien par la voie de l’information aéronautique.

Article 44

Le présent arrêté entre en vigueur le 8 septembre 2023.

Article 45

Le directeur des services de la navigation aérienne et le directeur de la circulation aérienne militaire sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Annexe

ANNEXE
I. ZIT Complexe de la Chambrerie
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales

Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 47°25’02”N – 000°42’38”E.

1.2. Limites verticales

De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.

1.3. Dates et heures d’activation (UTC)

Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.

1.4. Nature et statut de la zone

La zone interdite temporaire coexiste avec les portions d’espaces aériens contrôlés avec lesquelles elle interfère et se substitue aux portions d’espaces aériens non contrôlés avec lesquelles elle interfère.

1.5. Conditions de pénétration

– CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l’organisme habituel de contrôle.

Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.

– CAG VFR et CAM V : pénétration interdite, sauf pour les aéronefs français des armées, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la sécurité civile ou de secours, ayant à intervenir dans le cadre de l’exécution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et après autorisation du centre national des opérations aériennes (CNOA).
– aéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.

2. Services rendus

Dans les parties de ZIT coexistant avec les espaces aériens contrôlés, les organismes de contrôle habituels rendent les services de la circulation aérienne conformément à la classe des espaces aériens contrôlés précités.
Dans les parties de ZIT se substituant aux portions d’espaces aériens non contrôlés les services d’information de vol et d’alerte sont rendus.

3. Organismes à contacter et information des usagers

Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l’information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l’information aéronautique.

II. ZIT Stade des Fauvettes
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales

Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 49°01’28”N – 002°20’30”E.

1.2. Limites verticales

De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.

1.3. Dates et heures d’activation (UTC)

Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.

1.4. Nature et statut de la zone

La zone interdite temporaire coexiste avec la partie qui interfère avec la « ZIT Saint-Denis » (publiée par voie de SUP AIP) et avec les portions d’espaces aériens contrôlés avec lesquelles elle interfère et se substitue aux portions d’espaces aériens non contrôlés avec lesquelles elle interfère.

1.5. Conditions de pénétration

– CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l’organisme habituel de contrôle.

Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.

2. Services rendus

A l’intérieur de la zone, les services rendus sont conformes à la classe d’espace D.

3. Organismes à contacter et information des usagers

Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l’information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l’information aéronautique.

III. ZIT Stade Ferdinand Petit
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales

Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 50°31’12”N – 001°35’58”E.

1.2. Limites verticales

De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.

1.3. Dates et heures d’activation (UTC)

Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.

1.4. Nature et statut de la zone

1.5. Conditions de pénétration

– CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l’organisme habituel de contrôle.

Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.

2. Services rendus

3. Organismes à contacter et information des usagers

Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l’information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l’information aéronautique.

IV. ZIT Stade de l’INSEP
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales

Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 48°49’54”N – 002°27’07”E.

1.2. Limites verticales

De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.

1.3. Dates et heures d’activation (UTC)

Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.

1.4. Nature et statut de la zone

1.5. Conditions de pénétration

– CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l’organisme habituel de contrôle.

Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.

– CAG VFR et CAM V : pénétration interdite, sauf pour les aéronefs français des armées, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la sécurité civile ou de secours, ayant à intervenir dans le cadre de l’exécution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et après autorisation du centre national des opérations aériennes (CNOA).
– Aéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.

2. Services rendus

A l’intérieur de la zone, les services rendus sont conformes à la classe d’espace D.

3. Organismes à contacter et information des usagers

Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l’information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l’information aéronautique.

V. ZIT Stade Jean Vangool
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales

Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 50°39’56”N – 003°02’32”E.

1.2. Limites verticales

De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.

1.3. Dates et heures d’activation (UTC)

Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.

1.4. Nature et statut de la zone

La zone interdite temporaire se substitue aux portions d’espaces aériens avec lesquelles elle interfère.

1.5. Conditions de pénétration

– CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l’organisme habituel de contrôle.

Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.

2. Services rendus

A l’intérieur de la zone, sont rendus les services d’information de vol et d’alerte.

3. Organismes à contacter et information des usagers

Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l’information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l’information aéronautique.

VI. ZIT Stade omnisport de Croissy-sur-Seine
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales

Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 48°52’40”N – 002°07’28”E.

1.2. Limites verticales

De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.

1.3. Dates et heures d’activation (UTC)

Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.

1.4. Nature et statut de la zone

1.5. Conditions de pénétration

– CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l’organisme habituel de contrôle.

Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.

2. Services rendus

A l’intérieur de la zone, les services rendus sont conformes à la classe d’espace D.

3. Organismes à contacter et information des usagers

Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l’information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l’information aéronautique.

VII. ZIT Stade Porchefontaine
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales

Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 48°47’34”N – 002°09’36”E.

1.2. Limites verticales

De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.

1.3. Dates et heures d’activation (UTC)

Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.

1.4. Nature et statut de la zone

1.5. Conditions de pénétration

– CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l’organisme habituel de contrôle.

Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.

2. Services rendus

A l’intérieur de la zone, les services rendus sont conformes à la classe d’espace D.

3. Organismes à contacter et information des usagers

Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l’information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l’information aéronautique.

VIII. ZIT Stade du parc
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales

Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 48°52’24”N – 002°09’33”E.

1.2. Limites verticales

De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.

1.3. Dates et heures d’activation (UTC)

Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.

1.4. Nature et statut de la zone

1.5. Conditions de pénétration

– CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l’organisme habituel de contrôle.

Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.

2. Services rendus

A l’intérieur de la zone, les services rendus sont conformes à la classe d’espace D.

3. Organismes à contacter et information des usagers

Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l’information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l’information aéronautique.

IX. ZIT Stadium de Lille
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales

Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 50°37’55”N – 003°08’14”E.

1.2. Limites verticales

De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.

1.3. Dates et heures d’activation (UTC)

Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.

1.4. Nature et statut de la zone

La zone interdite temporaire coexiste avec la ZIT Stade Pierre Mauroy (publiée par NOTAM) et les portions d’espaces aériens contrôlés avec lesquelles elle interfère.

1.5. Conditions de pénétration

– CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l’organisme habituel de contrôle.

Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.

2. Services rendus

A l’intérieur de la zone, les services rendus sont conformes à la classe d’espace D.

3. Organismes à contacter et information des usagers

Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l’information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l’information aéronautique.

X. ZIT Stade Thery
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales

Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 50°36’44”N – 003°08’53”E.

1.2. Limites verticales

De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.

1.3. Dates et heures d’activation (UTC)

Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.

1.4. Nature et statut de la zone

La zone interdite temporaire coexiste avec la ZIT Stade Pierre Mauroy (publiée par NOTAM) et les portions d’espaces aériens contrôlés avec lesquelles elle interfère.

1.5. Conditions de pénétration

– CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l’organisme habituel de contrôle.

Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.

2. Services rendus

A l’intérieur de la zone, les services rendus sont conformes à la classe d’espace D.

3. Organismes à contacter et information des usagers

Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l’information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l’information aéronautique.

XI. ZIT Stade du Vigneau
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales

Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 47°13’03”N – 001°37’22”W.

1.2. Limites verticales

De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.

1.3. Dates et heures d’activation (UTC)

Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.

1.4. Nature et statut de la zone

La zone interdite temporaire coexiste avec les portions d’espaces aériens contrôlés avec lesquelles elle interfère.

1.5. Conditions de pénétration

– CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l’organisme habituel de contrôle.

Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.

2. Services rendus

A l’intérieur de la zone, les services rendus sont conformes à la classe d’espace D.

3. Organismes à contacter et information des usagers

Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l’information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l’information aéronautique.

XII. ZIT Stade Jean Gaillardon
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales

Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 47°17’24”N – 002°23’54”W.

1.2. Limites verticales

De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.

1.3. Dates et heures d’activation (UTC)

Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.

1.4. Nature et statut de la zone

La zone interdite temporaire se substitue aux portions d’espaces aériens avec lesquelles elle interfère.

1.5. Conditions de pénétration

– CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l’organisme habituel de contrôle.

Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.

2. Services rendus

A l’intérieur de la zone, sont rendus les services d’information de vol et d’alerte.

3. Organismes à contacter et information des usagers

Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l’information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l’information aéronautique.

XIII. ZIT Stade Pascal Laporte
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales

Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 47°13’47”N – 001°34’54”W.

1.2. Limites verticales

De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.

1.3. Dates et heures d’activation (UTC)

Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.

1.4. Nature et statut de la zone

La zone interdite temporaire coexiste avec la ZIT Stade de la Beaujoire (publiée par NOTAM) et avec les portions d’espaces aériens contrôlés avec lesquelles elle interfère.

1.5. Conditions de pénétration

– CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l’organisme habituel de contrôle.

Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.

2. Services rendus

A l’intérieur de la zone, les services rendus sont conformes à la classe d’espace D.

3. Organismes à contacter et information des usagers

Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l’information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l’information aéronautique.

XIV. ZIT Stade de la Robinière
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales

Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 47°09’50”N – 001°31’53”W.

1.2. Limites verticales

De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.

1.3. Dates et heures d’activation (UTC)

Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.

1.4. Nature et statut de la zone

La zone interdite temporaire coexiste avec les portions d’espaces aériens contrôlés avec lesquelles elle interfère.

1.5. Conditions de pénétration

– CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l’organisme habituel de contrôle.

Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.

2. Services rendus

A l’intérieur de la zone, les services rendus sont conformes à la classe d’espace D.

3. Organismes à contacter et information des usagers

Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l’information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l’information aéronautique.

XV. ZIT Stade Yves Lejannou
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales

Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 48°48’40”N – 003°26’36”W.

1.2. Limites verticales

De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.

1.3. Dates et heures d’activation (UTC)

Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.

1.4. Nature et statut de la zone

La zone interdite temporaire se substitue aux portions d’espaces aériens avec lesquelles elle interfère.

1.5. Conditions de pénétration

– CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l’organisme habituel de contrôle.

Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.

2. Services rendus

A l’intérieur de la zone, sont rendus les services d’information de vol et d’alerte.

3. Organismes à contacter et information des usagers

Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l’information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l’information aéronautique.

XVI. ZIT Stade Apivia Parc
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales

Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 46°09’32”N – 001°11’12”W.

1.2. Limites verticales

De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.

1.3. Dates et heures d’activation (UTC)

Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.

1.4. Nature et statut de la zone

La zone interdite temporaire coexiste avec les portions d’espaces aériens contrôlés avec lesquelles elle interfère.

1.5. Conditions de pénétration

– CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l’organisme habituel de contrôle.

Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.

2. Services rendus

A l’intérieur de la zone, les organismes de contrôle habituels rendent les services de la circulation aérienne conformément à la classe des espaces aériens contrôlés précités.

3. Organismes à contacter et information des usagers

Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l’information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l’information aéronautique.

XVII. ZIT Stade Ernest Argelès
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales

Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 43°38’14”N – 001°24’05”E.

1.2. Limites verticales

De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.

1.3. Dates et heures d’activation (UTC)

Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.

1.4. Nature et statut de la zone

La zone interdite temporaire coexiste avec les portions d’espaces aériens contrôlés avec lesquelles elle interfère.

1.5. Conditions de pénétration

– CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l’organisme habituel de contrôle.

Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.

2. Services rendus

A l’intérieur de la zone, les organismes de contrôle habituels rendent les services de la circulation aérienne conformément à la classe des espaces aériens contrôlés précités.

3. Organismes à contacter et information des usagers

Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l’information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l’information aéronautique.

XVIII. ZIT Stade Michel Bendichou
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales

Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 43°37’12”N – 001°19’35”E.

1.2. Limites verticales

De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.

1.3. Dates et heures d’activation (UTC)

Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.

1.4. Nature et statut de la zone

La zone interdite temporaire coexiste avec les portions d’espaces aériens contrôlés avec lesquelles elle interfère.

1.5. Conditions de pénétration

– CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l’organisme habituel de contrôle.

Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.

2. Services rendus

A l’intérieur de la zone, les organismes de contrôle habituels rendent les services de la circulation aérienne conformément à la classe des espaces aériens contrôlés précités.

3. Organismes à contacter et information des usagers

Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l’information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l’information aéronautique.

XIX. ZIT Stade Chaban Delmas
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales

Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 44°49’45”N – 000°35’54”W.

1.2. Limites verticales

De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.

1.3. Dates et heures d’activation (UTC)

Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.

1.4. Nature et statut de la zone

La zone interdite temporaire coexiste avec les portions d’espaces aériens contrôlés avec lesquelles elle interfère.

1.5. Conditions de pénétration

– CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l’organisme habituel de contrôle.

Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.

– CAG VFR et CAM V : pénétration interdite, sauf pour les aéronefs français des armées, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la sécurité civile ou de secours, ayant à intervenir dans le cadre de l’exécution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et après autorisation du centre national des opérations aériennes (CNOA).
– Aéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.

2. Services rendus

A l’intérieur de la zone, les organismes de contrôle habituels rendent les services de la circulation aérienne conformément à la classe des espaces aériens contrôlés précités.

3. Organismes à contacter et information des usagers

Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l’information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l’information aéronautique.

XX. ZIT Stade Jules Ladoumègue
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales

Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 44°52’11”N – 000°31’41”W.

1.2. Limites verticales

De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.

1.3. Dates et heures d’activation (UTC)

Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.

1.4. Nature et statut de la zone

La zone interdite temporaire coexiste avec les portions d’espaces aériens contrôlés avec lesquelles elle interfère.

1.5. Conditions de pénétration

– CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l’organisme habituel de contrôle.

Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.

2. Services rendus

A l’intérieur de la zone, les organismes de contrôle habituels rendent les services de la circulation aérienne conformément à la classe des espaces aériens contrôlés précités.

3. Organismes à contacter et information des usagers

Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l’information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l’information aéronautique.

XXI. ZIT Stade Jean-Antoine Moueix
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales

Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 44°54’27”N – 000°14’04”W.

1.2. Limites verticales

De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.

1.3. Dates et heures d’activation (UTC)

Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.

1.4. Nature et statut de la zone

La zone interdite temporaire se substitue aux portions d’espaces aériens non contrôlés avec lesquelles elle interfère.

1.5. Conditions de pénétration

– CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l’organisme habituel de contrôle.

Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.

2. Services rendus

A l’intérieur de la zone, sont rendus les services d’information de vol et d’alerte.

3. Organismes à contacter et information des usagers

Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l’information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l’information aéronautique.

XXII. ZIT Stade de St Médard en Jalles
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales

Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 44°53’03”N – 000°42’21”W.

1.2. Limites verticales

De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.

1.3. Dates et heures d’activation (UTC)

Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.

1.4. Nature et statut de la zone

La zone interdite temporaire coexiste avec les portions d’espaces aériens contrôlés avec lesquelles elle interfère.

1.5. Conditions de pénétration

– CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l’organisme habituel de contrôle.

Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.

2. Services rendus

A l’intérieur de la zone, les organismes de contrôle habituels rendent les services de la circulation aérienne conformément à la classe des espaces aériens contrôlés précités.

3. Organismes à contacter et information des usagers

Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l’information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l’information aéronautique.

XXIII. ZIT Stade d’entrainement UBB CEVA
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales

Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 44°48’17”N – 000°33’11”W.

1.2. Limites verticales

De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.

1.3. Dates et heures d’activation (UTC)

Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.

1.4. Nature et statut de la zone

La zone interdite temporaire coexiste avec les portions d’espaces aériens contrôlés avec lesquelles elle interfère.

1.5. Conditions de pénétration

– CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l’organisme habituel de contrôle.

Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.

2. Services rendus

A l’intérieur de la zone, les organismes de contrôle habituels rendent les services de la circulation aérienne conformément à la classe des espaces aériens contrôlés précités.

3. Organismes à contacter et information des usagers

Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l’information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l’information aéronautique.

XXIV. ZIT Stade Ernest Wallon
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales

Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 43°37’20”N – 001°24’51”E.

1.2. Limites verticales

De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.

1.3. Dates et heures d’activation (UTC)

Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.

1.4. Nature et statut de la zone

La zone interdite temporaire coexiste avec les portions d’espaces aériens contrôlés avec lesquelles elle interfère.

1.5. Conditions de pénétration

– CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l’organisme habituel de contrôle.

Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.

2. Services rendus

A l’intérieur de la zone, les organismes de contrôle habituels rendent les services de la circulation aérienne conformément à la classe des espaces aériens contrôlés précités.

3. Organismes à contacter et information des usagers

Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l’information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l’information aéronautique.

XXV. ZIT Complexe sportif Georges Carcassonne
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales

Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 43°31’29”N – 005°27’42”E.

1.2. Limites verticales

De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.

1.3. Dates et heures d’activation (UTC)

Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.

1.4. Nature et statut de la zone

La zone interdite temporaire se substitue aux portions d’espaces aériens avec lesquelles elle interfère.

1.5. Conditions de pénétration

– CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l’organisme habituel de contrôle.

Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.

2. Services rendus

A l’intérieur de la zone, sont rendus les services d’information de vol et d’alerte.

3. Organismes à contacter et information des usagers

Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l’information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l’information aéronautique.

XXVI. ZIT Stade d’Aix-les-Bains
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales

Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 45°40’16”N – 005°54’20”E.

1.2. Limites verticales

De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.

1.3. Dates et heures d’activation (UTC)

Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.

1.4. Nature et statut de la zone

1.5. Conditions de pénétration

– CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l’organisme habituel de contrôle.

Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.

2. Services rendus

3. Organismes à contacter et information des usagers

Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l’information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l’information aéronautique.

XXVII. ZIT Stade d’Andrézieux-Bouthéon
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales

Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 45°31’10”N – 004°15’22”E.

1.2. Limites verticales

De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.

1.3. Dates et heures d’activation (UTC)

Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.

1.4. Nature et statut de la zone

1.5. Conditions de pénétration

– CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l’organisme habituel de contrôle.

Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.

2. Services rendus

3. Organismes à contacter et information des usagers

Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l’information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l’information aéronautique.

XXVIII. ZIT Stade des Arboras
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales

Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 43°41’25”N – 007°11’35”E.

1.2. Limites verticales

De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.

1.3. Dates et heures d’activation (UTC)

Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.

1.4. Nature et statut de la zone

La zone interdite temporaire coexiste avec les portions d’espaces aériens contrôlés avec lesquelles elle interfère.

1.5. Conditions de pénétration

– CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l’organisme habituel de contrôle.

Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.

2. Services rendus

A l’intérieur de la zone, les organismes de contrôle habituels rendent les services de la circulation aérienne conformément à la classe des espaces aériens contrôlés précités.

3. Organismes à contacter et information des usagers

Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l’information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l’information aéronautique.

XXIX. ZIT Stade d’Avignon
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales

Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 43°55’43”N – 004°50’38”E.

1.2. Limites verticales

De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.

1.3. Dates et heures d’activation (UTC)

Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.

1.4. Nature et statut de la zone

1.5. Conditions de pénétration

– CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l’organisme habituel de contrôle.

Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.

2. Services rendus

3. Organismes à contacter et information des usagers

Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l’information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l’information aéronautique.

XXX. ZIT Stade de l’Arc
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales

Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 43°29’22”N – 005°09’36”E.

1.2. Limites verticales

De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.

1.3. Dates et heures d’activation (UTC)

Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.

1.4. Nature et statut de la zone

La zone interdite temporaire coexiste avec les portions d’espaces aériens contrôlés avec lesquelles elle interfère.

1.5. Conditions de pénétration

– CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l’organisme habituel de contrôle.

Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.

2. Services rendus

A l’intérieur de la zone, les organismes de contrôle habituels rendent les services de la circulation aérienne conformément à la classe des espaces aériens contrôlés précités.

3. Organismes à contacter et information des usagers

Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l’information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l’information aéronautique.

XXXI. ZIT Stade de Bourgoin Jallieu
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales

Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 45°35’21”N – 005°17’22”E.

1.2. Limites verticales

De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.

1.3. Dates et heures d’activation (UTC)

Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.

1.4. Nature et statut de la zone

La zone interdite temporaire se substitue aux portions d’espaces aériens non contrôlés avec lesquelles elle interfère.

1.5. Conditions de pénétration

– CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l’organisme habituel de contrôle.

Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.

2. Services rendus

A l’intérieur de la zone, sont rendus les services d’information de vol et d’alerte.

3. Organismes à contacter et information des usagers

Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l’information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l’information aéronautique.

XXXII. ZIT Stade de Chassieu
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales

Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 45°44’34”N – 004°58’12”E.

1.2. Limites verticales

De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.

1.3. Dates et heures d’activation (UTC)

Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.

1.4. Nature et statut de la zone

1.5. Conditions de pénétration

– CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l’organisme habituel de contrôle.

Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.

– CAG VFR et CAM V : pénétration interdite, sauf pour les aéronefs français des armées, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la sécurité civile ou de secours, ayant à intervenir dans le cadre de l’exécution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et après autorisation du centre national des opérations aériennes (CNOA).
– Aéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.

2. Services rendus

3. Organismes à contacter et information des usagers

Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l’information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l’information aéronautique.

XXXIII. ZIT Stade Ehrmann
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales

Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 43°40’41”N – 007°11’51”E.

1.2. Limites verticales

De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.

1.3. Dates et heures d’activation (UTC)

Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.

1.4. Nature et statut de la zone

La zone interdite temporaire coexiste avec les portions d’espaces aériens contrôlés avec lesquelles elle interfère.

1.5. Conditions de pénétration

– CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l’organisme habituel de contrôle.

Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.

2. Services rendus

A l’intérieur de la zone, les organismes de contrôle habituels rendent les services de la circulation aérienne conformément à la classe des espaces aériens contrôlés précités.

3. Organismes à contacter et information des usagers

Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l’information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l’information aéronautique.

XXXIV. ZIT Stade de Firminy
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales

Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 45°23’00”N – 004°17’17”E.

1.2. Limites verticales

De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.

1.3. Dates et heures d’activation (UTC)

Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.

1.4. Nature et statut de la zone

La zone interdite temporaire se substitue aux portions d’espaces aériens non contrôlés avec lesquelles elle interfère.

1.5. Conditions de pénétration

– CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l’organisme habituel de contrôle.

Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.

2. Services rendus

A l’intérieur de la zone, sont rendus les services d’information de vol et d’alerte.

3. Organismes à contacter et information des usagers

Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l’information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l’information aéronautique.

XXXV. ZIT Stade de Gerland
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales

Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 45°43’20″N – 004°49’40″E.

1.2. Limites verticales

De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.

1.3. Dates et heures d’activation (UTC)

Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.

1.4. Nature et statut de la zone

La zone interdite temporaire se substitue aux portions d’espaces aériens non contrôlés avec lesquelles elle interfère.

1.5. Conditions de pénétration

– CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l’organisme habituel de contrôle.

Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.

2. Services rendus

A l’intérieur de la zone, sont rendus les services d’information de vol et d’alerte.

3. Organismes à contacter et information des usagers

Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l’information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l’information aéronautique.

XXXVI. ZIT Stade Eric Estival
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales

Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 43°33’09”N – 006°56’33”E.

1.2. Limites verticales

De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.

1.3. Dates et heures d’activation (UTC)

Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.

1.4. Nature et statut de la zone

1.5. Conditions de pénétration

– CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l’organisme habituel de contrôle.

Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.

– CAG VFR et CAM V : pénétration interdite, sauf pour les aéronefs français des armées, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la sécurité civile ou de secours, ayant à intervenir dans le cadre de l’exécution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et après autorisation du centre national des opérations aériennes (CNOA).
– Aéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.

2. Services rendus

3. Organismes à contacter et information des usagers

Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l’information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l’information aéronautique.

XXXVII. ZIT Stade Roger Couderc
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales

Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 43°20’36”N – 005°22’38”E.

1.2. Limites verticales

De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.

1.3. Dates et heures d’activation (UTC)

Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.

1.4. Nature et statut de la zone

La zone interdite temporaire coexiste avec les portions d’espaces aériens contrôlés avec lesquelles elle interfère.

1.5. Conditions de pénétration

– CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l’organisme habituel de contrôle.

Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.

2. Services rendus

A l’intérieur de la zone, les organismes de contrôle habituels rendent les services de la circulation aérienne conformément à la classe des espaces aériens contrôlés précités.

3. Organismes à contacter et information des usagers

Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l’information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l’information aéronautique.

XXXVIII. ZIT Stade de Montpellier
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales

Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 43°35’33”N – 003°50’55”E.

1.2. Limites verticales

De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.

1.3. Dates et heures d’activation (UTC)

Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.

1.4. Nature et statut de la zone

1.5. Conditions de pénétration

– CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l’organisme habituel de contrôle.

Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.

2. Services rendus

3. Organismes à contacter et information des usagers

Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l’information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l’information aéronautique.

XXXIX. ZIT Parc des sports Alain Mimoun
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales

Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 42°40’34”N – 002°54’03”E.

1.2. Limites verticales

De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.

1.3. Dates et heures d’activation (UTC)

Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.

1.4. Nature et statut de la zone

1.5. Conditions de pénétration

– CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l’organisme habituel de contrôle.

Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.

2. Services rendus

3. Organismes à contacter et information des usagers

Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l’information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l’information aéronautique.

XL. ZIT Stade du Loup Pendu
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales

Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 45°48’58”N – 004°53’02”E.

1.2. Limites verticales

De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.

1.3. Dates et heures d’activation (UTC)

Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.

1.4. Nature et statut de la zone

1.5. Conditions de pénétration

– CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l’organisme habituel de contrôle.

Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.

– CAG VFR et CAM V : pénétration interdite, sauf pour les aéronefs français des armées, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la sécurité civile ou de secours, ayant à intervenir dans le cadre de l’exécution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et après autorisation du centre national des opérations aériennes (CNOA).
– Aéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.

2. Services rendus

3. Organismes à contacter et information des usagers

Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l’information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l’information aéronautique.

XLI. ZIT Stade de Saint-Étienne
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales

Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 45°27’49”N – 004°23’09”E.

1.2. Limites verticales

De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.

1.3. Dates et heures d’activation (UTC)

Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.

1.4. Nature et statut de la zone

1.5. Conditions de pénétration

– CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l’organisme habituel de contrôle.

Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.

– CAG VFR et CAM V : pénétration interdite, sauf pour les aéronefs français des armées, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la sécurité civile ou de secours, ayant à intervenir dans le cadre de l’exécution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et après autorisation du centre national des opérations aériennes (CNOA).
– Aéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.

2. Services rendus

3. Organismes à contacter et information des usagers

Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l’information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l’information aéronautique.

XLII. ZIT Stade Léon Bérenger
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales

Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 43°40’22”N – 007°11’32”E.

1.2. Limites verticales

De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.

1.3. Dates et heures d’activation (UTC)

Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.

1.4. Nature et statut de la zone

La zone interdite temporaire coexiste avec les portions d’espaces aériens contrôlés avec lesquelles elle interfère.

1.5. Conditions de pénétration

– CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l’organisme habituel de contrôle.

Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.

– CAG VFR et CAM V : pénétration interdite, sauf pour les aéronefs français des armées, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la sécurité civile ou de secours, ayant à intervenir dans le cadre de l’exécution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et après autorisation du centre national des opérations aériennes (CNOA).
– Aéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.

2. Services rendus

A l’intérieur de la zone, les organismes de contrôle habituels rendent les services de la circulation aérienne conformément à la classe des espaces aériens contrôlés précités.

3. Organismes à contacter et information des usagers

Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l’information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l’information aéronautique.

Date et signature(s)

Fait le 1er septembre 2023.

Le ministre des armées,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur de la circulation aérienne militaire,
L. Thiebaut

Le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires,
Pour le ministre et par délégation :
Le chef de la mission du Ciel unique européen et de la réglementation de la navigation aérienne,
J.-C. Braun