ūüü¶ Arr√™t√© du 1er septembre 2023 portant cr√©ation de zones interdites temporaires pour la Coupe du monde de rugby 2023 en France m√©tropolitaine

Références

NOR : ARML2323354A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2023/9/1/ARML2323354A/jo/texte
Source : JORF n¬į0206 du 6 septembre 2023, texte n¬į 5

En-tête

Le ministre des armées et le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires,
Vu le code de l’aviation civile, notamment ses articles D. 131-1 √† D. 131-10 ;
Vu le code des transports, notamment ses articles L. 6211-4, L. 6211-5, L. 6232-2, L. 6232-12 et L. 6232-13 ;
Vu le d√©cret n¬į 2013-366 du 29 avril 2013 modifi√© portant cr√©ation de la direction de la s√©curit√© a√©ronautique d’Etat ;
Vu l’arr√™t√© du 19 juin 2006 relatif au directoire de l’espace a√©rien ;
Vu l’arr√™t√© du 3 mai 2013 modifi√© portant organisation de la direction de la s√©curit√© a√©ronautique d’Etat,
Arrêtent :

Article 1

 

1¬į Il est cr√©√© pour des raisons d’ordre militaire, dans la r√©gion d’information de vol de Paris, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la r√©gion de Tours (37) identifi√©e ¬ę ZIT Complexe de la Chambrerie ¬Ľ.
2¬į Les caract√©ristiques et les conditions d’utilisation de cette zone interdite temporaire sont d√©finies au paragraphe I de l’annexe au pr√©sent arr√™t√©.

 

Article 2

 

1¬į Il est cr√©√© pour des raisons d’ordre militaire, dans la r√©gion d’information de vol de Paris, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la r√©gion de Domont (95) identifi√©e ¬ę ZIT Stade des Fauvettes ¬Ľ.
2¬į Les caract√©ristiques et les conditions d’utilisation de cette zone interdite temporaire sont d√©finies au paragraphe II de l’annexe au pr√©sent arr√™t√©.

 

Article 3

 

1¬į Il est cr√©√© pour des raisons d’ordre militaire, dans la r√©gion d’information de vol de Paris, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la r√©gion du Touquet (62) identifi√©e ¬ę ZIT Stade Ferdinand Petit ¬Ľ.
2¬į Les caract√©ristiques et les conditions d’utilisation de cette zone interdite temporaire sont d√©finies au paragraphe III de l’annexe au pr√©sent arr√™t√©.

 

Article 4

 

1¬į Il est cr√©√© pour des raisons d’ordre militaire, dans la r√©gion d’information de vol de Paris, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la r√©gion de Paris (75) identifi√©e ¬ę ZIT Stade de l’INSEP ¬Ľ.
2¬į Les caract√©ristiques et les conditions d’utilisation de cette zone interdite temporaire sont d√©finies au paragraphe IV de l’annexe au pr√©sent arr√™t√©.

 

Article 5

 

1¬į Il est cr√©√© pour des raisons d’ordre militaire, dans la r√©gion d’information de vol de Paris, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la r√©gion de Marquette-lez-Lille (59) identifi√©e ¬ę ZIT Stade Jean Vangool ¬Ľ.
2¬į Les caract√©ristiques et les conditions d’utilisation de cette zone interdite temporaire sont d√©finies au paragraphe V de l’annexe au pr√©sent arr√™t√©.

 

Article 6

 

1¬į Il est cr√©√© pour des raisons d’ordre militaire, dans la r√©gion d’information de vol de Paris, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la r√©gion de Croissy-sur-Seine (78) identifi√©e ¬ę ZIT Stade omnisport de Croissy-sur-Seine ¬Ľ.
2¬į Les caract√©ristiques et les conditions d’utilisation de cette zone interdite temporaire sont d√©finies au paragraphe VI de l’annexe au pr√©sent arr√™t√©.

 

Article 7

 

1¬į Il est cr√©√© pour des raisons d’ordre militaire, dans la r√©gion d’information de vol de Paris, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la r√©gion de Versailles (78) identifi√©e ¬ę ZIT Stade Porchefontaine ¬Ľ.
2¬į Les caract√©ristiques et les conditions d’utilisation de cette zone interdite temporaire sont d√©finies au paragraphe VII de l’annexe au pr√©sent arr√™t√©.

 

Article 8

 

1¬į Il est cr√©√© pour des raisons d’ordre militaire, dans la r√©gion d’information de vol de Paris, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la r√©gion de Rueil-Malmaison (92) identifi√©e ¬ę ZIT Stade du parc ¬Ľ.
2¬į Les caract√©ristiques et les conditions d’utilisation de cette zone interdite temporaire sont d√©finies au paragraphe VIII de l’annexe au pr√©sent arr√™t√©.

 

Article 9

 

1¬į Il est cr√©√© pour des raisons d’ordre militaire, dans la r√©gion d’information de vol de Paris, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la r√©gion de Lille (59) identifi√©e ¬ę ZIT Stadium de Lille ¬Ľ.
2¬į Les caract√©ristiques et les conditions d’utilisation de cette zone interdite temporaire sont d√©finies au paragraphe IX de l’annexe au pr√©sent arr√™t√©.

 

Article 10

 

1¬į Il est cr√©√© pour des raisons d’ordre militaire, dans la r√©gion d’information de vol de Paris, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la r√©gion de Villeneuve d’Ascq (59) identifi√©e ¬ę ZIT Stade Thery ¬Ľ.
2¬į Les caract√©ristiques et les conditions d’utilisation de cette zone interdite temporaire sont d√©finies au paragraphe X de l’annexe au pr√©sent arr√™t√©.

 

Article 11

 

1¬į Il est cr√©√© pour des raisons d’ordre militaire, dans la r√©gion d’information de vol de Brest, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la r√©gion de Saint Herblain (44) identifi√©e ¬ę ZIT Stade du Vigneau ¬Ľ.
2¬į Les caract√©ristiques et les conditions d’utilisation de cette zone interdite temporaire sont d√©finies au paragraphe XI de l’annexe au pr√©sent arr√™t√©.

 

Article 12

 

1¬į Il est cr√©√© pour des raisons d’ordre militaire, dans la r√©gion d’information de vol de Brest, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la r√©gion de La Baule (44) identifi√©e ¬ę ZIT Stade Jean Gaillardon ¬Ľ.
2¬į Les caract√©ristiques et les conditions d’utilisation de cette zone interdite temporaire sont d√©finies au paragraphe XII de l’annexe au pr√©sent arr√™t√©.

 

Article 13

 

1¬į Il est cr√©√© pour des raisons d’ordre militaire, dans la r√©gion d’information de vol de Brest, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la r√©gion de Nantes (44) identifi√©e ¬ę ZIT Stade Pascal Laporte ¬Ľ.
2¬į Les caract√©ristiques et les conditions d’utilisation de cette zone interdite temporaire sont d√©finies au paragraphe XIII de l’annexe au pr√©sent arr√™t√©.

 

Article 14

 

1¬į Il est cr√©√© pour des raisons d’ordre militaire, dans la r√©gion d’information de vol de Brest, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la r√©gion de R√©z√© (44) identifi√©e ¬ę ZIT Stade de la Robini√®re ¬Ľ.
2¬į Les caract√©ristiques et les conditions d’utilisation de cette zone interdite temporaire sont d√©finies au paragraphe XIV de l’annexe au pr√©sent arr√™t√©.

 

Article 15

 

1¬į Il est cr√©√© pour des raisons d’ordre militaire, dans la r√©gion d’information de vol de Brest, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la r√©gion de Perros-Guirec (22) identifi√©e ¬ę ZIT Stade Yves Lejannou ¬Ľ.
2¬į Les caract√©ristiques et les conditions d’utilisation de cette zone interdite temporaire sont d√©finies au paragraphe XV de l’annexe au pr√©sent arr√™t√©.

 

Article 16

 

1¬į Il est cr√©√© pour des raisons d’ordre militaire, dans la r√©gion d’information de vol de Bordeaux, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la r√©gion de La Rochelle (17) identifi√©e ¬ę ZIT Stade Apivia Parc ¬Ľ.
2¬į Les caract√©ristiques et les conditions d’utilisation de cette zone interdite temporaire sont d√©finies au paragraphe XVI de l’annexe au pr√©sent arr√™t√©.

 

Article 17

 

1¬į Il est cr√©√© pour des raisons d’ordre militaire, dans la r√©gion d’information de vol de Bordeaux, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la r√©gion de Blagnac (31) identifi√©e ¬ę ZIT Stade Ernest Argel√®s ¬Ľ.
2¬į Les caract√©ristiques et les conditions d’utilisation de cette zone interdite temporaire sont d√©finies au paragraphe XVII de l’annexe au pr√©sent arr√™t√©.

 

Article 18

 

1¬į Il est cr√©√© pour des raisons d’ordre militaire, dans la r√©gion d’information de vol de Bordeaux, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la r√©gion de Colomiers (31) identifi√©e ¬ę ZIT Stade Michel Bendichou ¬Ľ.
2¬į Les caract√©ristiques et les conditions d’utilisation de cette zone interdite temporaire sont d√©finies au paragraphe XVIII de l’annexe au pr√©sent arr√™t√©.

 

Article 19

 

1¬į Il est cr√©√© pour des raisons d’ordre militaire, dans la r√©gion d’information de vol de Bordeaux, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la r√©gion de Bordeaux (33) identifi√©e ¬ę ZIT Stade Chaban Delmas ¬Ľ.
2¬į Les caract√©ristiques et les conditions d’utilisation de cette zone interdite temporaire sont d√©finies au paragraphe XIX de l’annexe au pr√©sent arr√™t√©.

 

Article 20

 

1¬į Il est cr√©√© pour des raisons d’ordre militaire, dans la r√©gion d’information de vol de Bordeaux, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la r√©gion de Lormont (33) identifi√©e ¬ę ZIT Stade Jules Ladoum√®gue ¬Ľ.
2¬į Les caract√©ristiques et les conditions d’utilisation de cette zone interdite temporaire sont d√©finies au paragraphe XX de l’annexe au pr√©sent arr√™t√©.

 

Article 21

 

1¬į Il est cr√©√© pour des raisons d’ordre militaire, dans la r√©gion d’information de vol de Bordeaux, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la r√©gion de Libourne (33) identifi√©e ¬ę ZIT Stade Jean-Antoine Moueix ¬Ľ.
2¬į Les caract√©ristiques et les conditions d’utilisation de cette zone interdite temporaire sont d√©finies au paragraphe XXI de l’annexe au pr√©sent arr√™t√©.

 

Article 22

 

1¬į Il est cr√©√© pour des raisons d’ordre militaire, dans la r√©gion d’information de vol de Bordeaux, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la r√©gion de Saint-M√©dard-en-Jalles (33) identifi√©e ¬ę ZIT Stade de St M√©dard en Jalles ¬Ľ.
2¬į Les caract√©ristiques et les conditions d’utilisation de cette zone interdite temporaire sont d√©finies au paragraphe XXII de l’annexe au pr√©sent arr√™t√©.

 

Article 23

 

1¬į Il est cr√©√© pour des raisons d’ordre militaire, dans la r√©gion d’information de vol de Bordeaux, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la r√©gion de B√®gles (33) identifi√©e ¬ę ZIT Stade d’entrainement UBB CEVA ¬Ľ.
2¬į Les caract√©ristiques et les conditions d’utilisation de cette zone interdite temporaire sont d√©finies au paragraphe XXIII de l’annexe au pr√©sent arr√™t√©.

 

Article 24

 

1¬į Il est cr√©√© pour des raisons d’ordre militaire, dans la r√©gion d’information de vol de Bordeaux, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la r√©gion de Toulouse (31) identifi√©e ¬ę ZIT Stade Ernest Wallon ¬Ľ.
2¬į Les caract√©ristiques et les conditions d’utilisation de cette zone interdite temporaire sont d√©finies au paragraphe XXIV de l’annexe au pr√©sent arr√™t√©.

 

Article 25

 

1¬į Il est cr√©√© pour des raisons d’ordre militaire, dans la r√©gion d’information de vol de Marseille, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la r√©gion d’Aix en Provence (13) identifi√©e ¬ę ZIT Complexe sportif Georges Carcassonne ¬Ľ.
2¬į Les caract√©ristiques et les conditions d’utilisation de cette zone interdite temporaire sont d√©finies au paragraphe XXV de l’annexe au pr√©sent arr√™t√©.

 

Article 26

 

1¬į Il est cr√©√© pour des raisons d’ordre militaire, dans la r√©gion d’information de vol de Marseille, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la r√©gion d’Aix-les-Bains (73) identifi√©e ¬ę ZIT Stade d’Aix-les-Bains ¬Ľ.
2¬į Les caract√©ristiques et les conditions d’utilisation de cette zone interdite temporaire sont d√©finies au paragraphe XXVI de l’annexe au pr√©sent arr√™t√©.

 

Article 27

 

1¬į Il est cr√©√© pour des raisons d’ordre militaire, dans la r√©gion d’information de vol de Marseille, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la r√©gion d’Andr√©zieux-Bouth√©on (42) identifi√©e ¬ę ZIT Stade d’Andr√©zieux-Bouth√©on ¬Ľ.
2¬į Les caract√©ristiques et les conditions d’utilisation de cette zone interdite temporaire sont d√©finies au paragraphe XXVII de l’annexe au pr√©sent arr√™t√©.

 

Article 28

 

1¬į Il est cr√©√© pour des raisons d’ordre militaire, dans la r√©gion d’information de vol de Marseille, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la r√©gion de Nice (06) identifi√©e ¬ę ZIT Stade des Arboras ¬Ľ.
2¬į Les caract√©ristiques et les conditions d’utilisation de cette zone interdite temporaire sont d√©finies au paragraphe XXVIII de l’annexe au pr√©sent arr√™t√©.

 

Article 29

 

1¬į Il est cr√©√© pour des raisons d’ordre militaire, dans la r√©gion d’information de vol de Marseille, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la r√©gion d’Avignon (84) identifi√©e ¬ę ZIT Stade d’Avignon ¬Ľ.
2¬į Les caract√©ristiques et les conditions d’utilisation de cette zone interdite temporaire sont d√©finies au paragraphe XXIX de l’annexe au pr√©sent arr√™t√©.

 

Article 30

 

1¬į Il est cr√©√© pour des raisons d’ordre militaire, dans la r√©gion d’information de vol de Marseille, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la r√©gion de Berre l’Etang (13) identifi√©e ¬ę ZIT Stade de l’Arc ¬Ľ.
2¬į Les caract√©ristiques et les conditions d’utilisation de cette zone interdite temporaire sont d√©finies au paragraphe XXX de l’annexe au pr√©sent arr√™t√©.

 

Article 31

 

1¬į Il est cr√©√© pour des raisons d’ordre militaire, dans la r√©gion d’information de vol de Marseille, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la r√©gion de Bourgoin-Jallieu (38) identifi√©e ¬ę ZIT Stade de Bourgoin Jallieu ¬Ľ.
2¬į Les caract√©ristiques et les conditions d’utilisation de cette zone interdite temporaire sont d√©finies au paragraphe XXXI de l’annexe au pr√©sent arr√™t√©.

 

Article 32

 

1¬į Il est cr√©√© pour des raisons d’ordre militaire, dans la r√©gion d’information de vol de Marseille, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la r√©gion de Chassieu (69) identifi√©e ¬ę ZIT Stade de Chassieu ¬Ľ.
2¬į Les caract√©ristiques et les conditions d’utilisation de cette zone interdite temporaire sont d√©finies au paragraphe XXXII de l’annexe au pr√©sent arr√™t√©.

 

Article 33

 

1¬į Il est cr√©√© pour des raisons d’ordre militaire, dans la r√©gion d’information de vol de Marseille, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la r√©gion de Nice (06) identifi√©e ¬ę ZIT Stade Ehrmann ¬Ľ.
2¬į Les caract√©ristiques et les conditions d’utilisation de cette zone interdite temporaire sont d√©finies au paragraphe XXXIII de l’annexe au pr√©sent arr√™t√©.

 

Article 34

 

1¬į Il est cr√©√© pour des raisons d’ordre militaire, dans la r√©gion d’information de vol de Marseille, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la r√©gion de Firminy (42) identifi√©e ¬ę ZIT Stade de Firminy ¬Ľ.
2¬į Les caract√©ristiques et les conditions d’utilisation de cette zone interdite temporaire sont d√©finies au paragraphe XXXIV de l’annexe au pr√©sent arr√™t√©.

 

Article 35

 

1¬į Il est cr√©√© pour des raisons d’ordre militaire, dans la r√©gion d’information de vol de Marseille, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la r√©gion de Lyon (69) identifi√©e ¬ę ZIT Stade de Gerland ¬Ľ.
2¬į Les caract√©ristiques et les conditions d’utilisation de cette zone interdite temporaire sont d√©finies au paragraphe XXXV de l’annexe au pr√©sent arr√™t√©.

 

Article 36

 

1¬į Il est cr√©√© pour des raisons d’ordre militaire, dans la r√©gion d’information de vol de Marseille, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la r√©gion de Mandelieu (06) identifi√©e ¬ę ZIT Stade Eric Estival ¬Ľ.
2¬į Les caract√©ristiques et les conditions d’utilisation de cette zone interdite temporaire sont d√©finies au paragraphe XXXVI de l’annexe au pr√©sent arr√™t√©.

 

Article 37

 

1¬į Il est cr√©√© pour des raisons d’ordre militaire, dans la r√©gion d’information de vol de Marseille, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la r√©gion de Marseille (13) identifi√©e ¬ę ZIT Stade Roger Couderc ¬Ľ.
2¬į Les caract√©ristiques et les conditions d’utilisation de cette zone interdite temporaire sont d√©finies au paragraphe XXXVII de l’annexe au pr√©sent arr√™t√©.

 

Article 38

 

1¬į Il est cr√©√© pour des raisons d’ordre militaire, dans la r√©gion d’information de vol de Marseille, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la r√©gion de Montpellier (34) identifi√©e ¬ę ZIT Stade de Montpellier ¬Ľ.
2¬į Les caract√©ristiques et les conditions d’utilisation de cette zone interdite temporaire sont d√©finies au paragraphe XXXVIII de l’annexe au pr√©sent arr√™t√©.

 

Article 39

 

1¬į Il est cr√©√© pour des raisons d’ordre militaire, dans la r√©gion d’information de vol de Marseille, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la r√©gion de Perpignan (66) identifi√©e ¬ę ZIT Parc des sports Alain Mimoun ¬Ľ.
2¬į Les caract√©ristiques et les conditions d’utilisation de cette zone interdite temporaire sont d√©finies au paragraphe XXXIX de l’annexe au pr√©sent arr√™t√©.

 

Article 40

 

1¬į Il est cr√©√© pour des raisons d’ordre militaire, dans la r√©gion d’information de vol de Marseille, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la r√©gion de Rillieux-la-Pape (69) identifi√©e ¬ę ZIT Stade du Loup Pendu ¬Ľ.
2¬į Les caract√©ristiques et les conditions d’utilisation de cette zone interdite temporaire sont d√©finies au paragraphe XL de l’annexe au pr√©sent arr√™t√©.

 

Article 41

 

1¬į Il est cr√©√© pour des raisons d’ordre militaire, dans la r√©gion d’information de vol de Marseille, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la r√©gion de Saint-√Čtienne (42) identifi√©e ¬ę ZIT Stade de Saint-√Čtienne ¬Ľ.
2¬į Les caract√©ristiques et les conditions d’utilisation de cette zone interdite temporaire sont d√©finies au paragraphe XLI de l’annexe au pr√©sent arr√™t√©.

 

Article 42

 

1¬į Il est cr√©√© pour des raisons d’ordre militaire, dans la r√©gion d’information de vol de Marseille, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la r√©gion de Saint-Laurent-du-Var (06) identifi√©e ¬ę ZIT Stade L√©on B√©renger ¬Ľ.
2¬į Les caract√©ristiques et les conditions d’utilisation de cette zone interdite temporaire sont d√©finies au paragraphe XLII de l’annexe au pr√©sent arr√™t√©.

 

Article 43

 

Les dispositions du pr√©sent arr√™t√© sont port√©es √† la connaissance des usagers de l’espace a√©rien par la voie de l’information a√©ronautique.

 

Article 44

 

Le présent arrêté entre en vigueur le 8 septembre 2023.

 

Article 45

 

Le directeur des services de la navigation a√©rienne et le directeur de la circulation a√©rienne militaire sont charg√©s, chacun en ce qui le concerne, de l’ex√©cution du pr√©sent arr√™t√©, qui sera publi√© au Journal officiel de la R√©publique fran√ßaise.

 

Annexe

ANNEXE
I. ZIT Complexe de la Chambrerie
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales

Cercle de 556 m√®tres (0,3 NM) de rayon centr√© sur : 47¬į25’02‚ÄĚN – 000¬į42’38‚ÄĚE.

1.2. Limites verticales

De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.

1.3. Dates et heures d’activation (UTC)

Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.

1.4. Nature et statut de la zone

La zone interdite temporaire coexiste avec les portions d’espaces a√©riens contr√īl√©s avec lesquelles elle interf√®re et se substitue aux portions d’espaces a√©riens non contr√īl√©s avec lesquelles elle interf√®re.

1.5. Conditions de pénétration

– CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l’organisme habituel de contr√īle.

Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.

– CAG VFR et CAM V : p√©n√©tration interdite, sauf pour les a√©ronefs fran√ßais des arm√©es, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la s√©curit√© civile ou de secours, ayant √† intervenir dans le cadre de l’ex√©cution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et apr√®s autorisation du centre national des op√©rations a√©riennes (CNOA).
Рaéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.

2. Services rendus

Dans les parties de ZIT coexistant avec les espaces a√©riens contr√īl√©s, les organismes de contr√īle habituels rendent les services de la circulation a√©rienne conform√©ment √† la classe des espaces a√©riens contr√īl√©s pr√©cit√©s.
Dans les parties de ZIT se substituant aux portions d’espaces a√©riens non contr√īl√©s les services d’information de vol et d’alerte sont rendus.

3. Organismes à contacter et information des usagers

Les dispositions relatives aux organismes √† contacter et √† l’information des usagers sont port√©es √† la connaissance des usagers par la voie de l’information a√©ronautique.

II. ZIT Stade des Fauvettes
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales

Cercle de 556 m√®tres (0,3 NM) de rayon centr√© sur : 49¬į01’28‚ÄĚN – 002¬į20’30‚ÄĚE.

1.2. Limites verticales

De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.

1.3. Dates et heures d’activation (UTC)

Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.

1.4. Nature et statut de la zone

La zone interdite temporaire coexiste avec la partie qui interf√®re avec la ¬ę ZIT Saint-Denis ¬Ľ (publi√©e par voie de SUP AIP) et avec les portions d’espaces a√©riens contr√īl√©s avec lesquelles elle interf√®re et se substitue aux portions d’espaces a√©riens non contr√īl√©s avec lesquelles elle interf√®re.

1.5. Conditions de pénétration

– CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l’organisme habituel de contr√īle.

Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.

– CAG VFR et CAM V : p√©n√©tration interdite, sauf pour les a√©ronefs fran√ßais des arm√©es, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la s√©curit√© civile ou de secours, ayant √† intervenir dans le cadre de l’ex√©cution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et apr√®s autorisation du centre national des op√©rations a√©riennes (CNOA).
Рaéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.

2. Services rendus

A l’int√©rieur de la zone, les services rendus sont conformes √† la classe d’espace D.

3. Organismes à contacter et information des usagers

Les dispositions relatives aux organismes √† contacter et √† l’information des usagers sont port√©es √† la connaissance des usagers par la voie de l’information a√©ronautique.

III. ZIT Stade Ferdinand Petit
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales

Cercle de 556 m√®tres (0,3 NM) de rayon centr√© sur : 50¬į31’12‚ÄĚN – 001¬į35’58‚ÄĚE.

1.2. Limites verticales

De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.

1.3. Dates et heures d’activation (UTC)

Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.

1.4. Nature et statut de la zone

La zone interdite temporaire coexiste avec les portions d’espaces a√©riens contr√īl√©s avec lesquelles elle interf√®re et se substitue aux portions d’espaces a√©riens non contr√īl√©s avec lesquelles elle interf√®re.

1.5. Conditions de pénétration

– CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l’organisme habituel de contr√īle.

Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.

– CAG VFR et CAM V : p√©n√©tration interdite, sauf pour les a√©ronefs fran√ßais des arm√©es, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la s√©curit√© civile ou de secours, ayant √† intervenir dans le cadre de l’ex√©cution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et apr√®s autorisation du centre national des op√©rations a√©riennes (CNOA).
Рaéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.

2. Services rendus

Dans les parties de ZIT coexistant avec les espaces a√©riens contr√īl√©s, les organismes de contr√īle habituels rendent les services de la circulation a√©rienne conform√©ment √† la classe des espaces a√©riens contr√īl√©s pr√©cit√©s.
Dans les parties de ZIT se substituant aux portions d’espaces a√©riens non contr√īl√©s les services d’information de vol et d’alerte sont rendus.

3. Organismes à contacter et information des usagers

Les dispositions relatives aux organismes √† contacter et √† l’information des usagers sont port√©es √† la connaissance des usagers par la voie de l’information a√©ronautique.

IV. ZIT Stade de l’INSEP
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales

Cercle de 556 m√®tres (0,3 NM) de rayon centr√© sur : 48¬į49’54‚ÄĚN – 002¬į27’07‚ÄĚE.

1.2. Limites verticales

De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.

1.3. Dates et heures d’activation (UTC)

Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.

1.4. Nature et statut de la zone

La zone interdite temporaire coexiste avec les portions d’espaces a√©riens contr√īl√©s avec lesquelles elle interf√®re et se substitue aux portions d’espaces a√©riens non contr√īl√©s avec lesquelles elle interf√®re.

1.5. Conditions de pénétration

– CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l’organisme habituel de contr√īle.

Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.

– CAG VFR et CAM V : p√©n√©tration interdite, sauf pour les a√©ronefs fran√ßais des arm√©es, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la s√©curit√© civile ou de secours, ayant √† intervenir dans le cadre de l’ex√©cution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et apr√®s autorisation du centre national des op√©rations a√©riennes (CNOA).
РAéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.

2. Services rendus

A l’int√©rieur de la zone, les services rendus sont conformes √† la classe d’espace D.

3. Organismes à contacter et information des usagers

Les dispositions relatives aux organismes √† contacter et √† l’information des usagers sont port√©es √† la connaissance des usagers par la voie de l’information a√©ronautique.

V. ZIT Stade Jean Vangool
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales

Cercle de 556 m√®tres (0,3 NM) de rayon centr√© sur : 50¬į39’56‚ÄĚN – 003¬į02’32‚ÄĚE.

1.2. Limites verticales

De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.

1.3. Dates et heures d’activation (UTC)

Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.

1.4. Nature et statut de la zone

La zone interdite temporaire se substitue aux portions d’espaces a√©riens avec lesquelles elle interf√®re.

1.5. Conditions de pénétration

– CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l’organisme habituel de contr√īle.

Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.

– CAG VFR et CAM V : p√©n√©tration interdite, sauf pour les a√©ronefs fran√ßais des arm√©es, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la s√©curit√© civile ou de secours, ayant √† intervenir dans le cadre de l’ex√©cution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et apr√®s autorisation du centre national des op√©rations a√©riennes (CNOA).
Рaéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.

2. Services rendus

A l’int√©rieur de la zone, sont rendus les services d’information de vol et d’alerte.

3. Organismes à contacter et information des usagers

Les dispositions relatives aux organismes √† contacter et √† l’information des usagers sont port√©es √† la connaissance des usagers par la voie de l’information a√©ronautique.

VI. ZIT Stade omnisport de Croissy-sur-Seine
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales

Cercle de 556 m√®tres (0,3 NM) de rayon centr√© sur : 48¬į52’40‚ÄĚN – 002¬į07’28‚ÄĚE.

1.2. Limites verticales

De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.

1.3. Dates et heures d’activation (UTC)

Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.

1.4. Nature et statut de la zone

La zone interdite temporaire coexiste avec les portions d’espaces a√©riens contr√īl√©s avec lesquelles elle interf√®re et se substitue aux portions d’espaces a√©riens non contr√īl√©s avec lesquelles elle interf√®re.

1.5. Conditions de pénétration

– CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l’organisme habituel de contr√īle.

Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.

– CAG VFR et CAM V : p√©n√©tration interdite, sauf pour les a√©ronefs fran√ßais des arm√©es, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la s√©curit√© civile ou de secours, ayant √† intervenir dans le cadre de l’ex√©cution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et apr√®s autorisation du centre national des op√©rations a√©riennes (CNOA).
Рaéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.

2. Services rendus

A l’int√©rieur de la zone, les services rendus sont conformes √† la classe d’espace D.

3. Organismes à contacter et information des usagers

Les dispositions relatives aux organismes √† contacter et √† l’information des usagers sont port√©es √† la connaissance des usagers par la voie de l’information a√©ronautique.

VII. ZIT Stade Porchefontaine
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales

Cercle de 556 m√®tres (0,3 NM) de rayon centr√© sur : 48¬į47’34‚ÄĚN – 002¬į09’36‚ÄĚE.

1.2. Limites verticales

De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.

1.3. Dates et heures d’activation (UTC)

Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.

1.4. Nature et statut de la zone

La zone interdite temporaire coexiste avec les portions d’espaces a√©riens contr√īl√©s avec lesquelles elle interf√®re et se substitue aux portions d’espaces a√©riens non contr√īl√©s avec lesquelles elle interf√®re.

1.5. Conditions de pénétration

– CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l’organisme habituel de contr√īle.

Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.

– CAG VFR et CAM V : p√©n√©tration interdite, sauf pour les a√©ronefs fran√ßais des arm√©es, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la s√©curit√© civile ou de secours, ayant √† intervenir dans le cadre de l’ex√©cution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et apr√®s autorisation du centre national des op√©rations a√©riennes (CNOA).
Рaéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.

2. Services rendus

A l’int√©rieur de la zone, les services rendus sont conformes √† la classe d’espace D.

3. Organismes à contacter et information des usagers

Les dispositions relatives aux organismes √† contacter et √† l’information des usagers sont port√©es √† la connaissance des usagers par la voie de l’information a√©ronautique.

VIII. ZIT Stade du parc
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales

Cercle de 556 m√®tres (0,3 NM) de rayon centr√© sur : 48¬į52’24‚ÄĚN – 002¬į09’33‚ÄĚE.

1.2. Limites verticales

De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.

1.3. Dates et heures d’activation (UTC)

Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.

1.4. Nature et statut de la zone

La zone interdite temporaire coexiste avec les portions d’espaces a√©riens contr√īl√©s avec lesquelles elle interf√®re et se substitue aux portions d’espaces a√©riens non contr√īl√©s avec lesquelles elle interf√®re.

1.5. Conditions de pénétration

– CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l’organisme habituel de contr√īle.

Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.

– CAG VFR et CAM V : p√©n√©tration interdite, sauf pour les a√©ronefs fran√ßais des arm√©es, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la s√©curit√© civile ou de secours, ayant √† intervenir dans le cadre de l’ex√©cution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et apr√®s autorisation du centre national des op√©rations a√©riennes (CNOA).
Рaéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.

2. Services rendus

A l’int√©rieur de la zone, les services rendus sont conformes √† la classe d’espace D.

3. Organismes à contacter et information des usagers

Les dispositions relatives aux organismes √† contacter et √† l’information des usagers sont port√©es √† la connaissance des usagers par la voie de l’information a√©ronautique.

IX. ZIT Stadium de Lille
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales

Cercle de 556 m√®tres (0,3 NM) de rayon centr√© sur : 50¬į37’55‚ÄĚN – 003¬į08’14‚ÄĚE.

1.2. Limites verticales

De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.

1.3. Dates et heures d’activation (UTC)

Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.

1.4. Nature et statut de la zone

La zone interdite temporaire coexiste avec la ZIT Stade Pierre Mauroy (publi√©e par NOTAM) et les portions d’espaces a√©riens contr√īl√©s avec lesquelles elle interf√®re.

1.5. Conditions de pénétration

– CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l’organisme habituel de contr√īle.

Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.

– CAG VFR et CAM V : p√©n√©tration interdite, sauf pour les a√©ronefs fran√ßais des arm√©es, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la s√©curit√© civile ou de secours, ayant √† intervenir dans le cadre de l’ex√©cution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et apr√®s autorisation du centre national des op√©rations a√©riennes (CNOA).
Рaéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.

2. Services rendus

A l’int√©rieur de la zone, les services rendus sont conformes √† la classe d’espace D.

3. Organismes à contacter et information des usagers

Les dispositions relatives aux organismes √† contacter et √† l’information des usagers sont port√©es √† la connaissance des usagers par la voie de l’information a√©ronautique.

X. ZIT Stade Thery
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales

Cercle de 556 m√®tres (0,3 NM) de rayon centr√© sur : 50¬į36’44‚ÄĚN – 003¬į08’53‚ÄĚE.

1.2. Limites verticales

De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.

1.3. Dates et heures d’activation (UTC)

Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.

1.4. Nature et statut de la zone

La zone interdite temporaire coexiste avec la ZIT Stade Pierre Mauroy (publi√©e par NOTAM) et les portions d’espaces a√©riens contr√īl√©s avec lesquelles elle interf√®re.

1.5. Conditions de pénétration

– CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l’organisme habituel de contr√īle.

Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.

– CAG VFR et CAM V : p√©n√©tration interdite, sauf pour les a√©ronefs fran√ßais des arm√©es, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la s√©curit√© civile ou de secours, ayant √† intervenir dans le cadre de l’ex√©cution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et apr√®s autorisation du centre national des op√©rations a√©riennes (CNOA).
Рaéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.

2. Services rendus

A l’int√©rieur de la zone, les services rendus sont conformes √† la classe d’espace D.

3. Organismes à contacter et information des usagers

Les dispositions relatives aux organismes √† contacter et √† l’information des usagers sont port√©es √† la connaissance des usagers par la voie de l’information a√©ronautique.

XI. ZIT Stade du Vigneau
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales

Cercle de 556 m√®tres (0,3 NM) de rayon centr√© sur : 47¬į13’03‚ÄĚN – 001¬į37’22‚ÄĚW.

1.2. Limites verticales

De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.

1.3. Dates et heures d’activation (UTC)

Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.

1.4. Nature et statut de la zone

La zone interdite temporaire coexiste avec les portions d’espaces a√©riens contr√īl√©s avec lesquelles elle interf√®re.

1.5. Conditions de pénétration

– CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l’organisme habituel de contr√īle.

Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.

– CAG VFR et CAM V : p√©n√©tration interdite, sauf pour les a√©ronefs fran√ßais des arm√©es, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la s√©curit√© civile ou de secours, ayant √† intervenir dans le cadre de l’ex√©cution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et apr√®s autorisation du centre national des op√©rations a√©riennes (CNOA).
Рaéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.

2. Services rendus

A l’int√©rieur de la zone, les services rendus sont conformes √† la classe d’espace D.

3. Organismes à contacter et information des usagers

Les dispositions relatives aux organismes √† contacter et √† l’information des usagers sont port√©es √† la connaissance des usagers par la voie de l’information a√©ronautique.

XII. ZIT Stade Jean Gaillardon
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales

Cercle de 556 m√®tres (0,3 NM) de rayon centr√© sur : 47¬į17’24‚ÄĚN – 002¬į23’54‚ÄĚW.

1.2. Limites verticales

De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.

1.3. Dates et heures d’activation (UTC)

Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.

1.4. Nature et statut de la zone

La zone interdite temporaire se substitue aux portions d’espaces a√©riens avec lesquelles elle interf√®re.

1.5. Conditions de pénétration

– CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l’organisme habituel de contr√īle.

Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.

– CAG VFR et CAM V : p√©n√©tration interdite, sauf pour les a√©ronefs fran√ßais des arm√©es, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la s√©curit√© civile ou de secours, ayant √† intervenir dans le cadre de l’ex√©cution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et apr√®s autorisation du centre national des op√©rations a√©riennes (CNOA).
Рaéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.

2. Services rendus

A l’int√©rieur de la zone, sont rendus les services d’information de vol et d’alerte.

3. Organismes à contacter et information des usagers

Les dispositions relatives aux organismes √† contacter et √† l’information des usagers sont port√©es √† la connaissance des usagers par la voie de l’information a√©ronautique.

XIII. ZIT Stade Pascal Laporte
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales

Cercle de 556 m√®tres (0,3 NM) de rayon centr√© sur : 47¬į13’47‚ÄĚN – 001¬į34’54‚ÄĚW.

1.2. Limites verticales

De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.

1.3. Dates et heures d’activation (UTC)

Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.

1.4. Nature et statut de la zone

La zone interdite temporaire coexiste avec la ZIT Stade de la Beaujoire (publi√©e par NOTAM) et avec les portions d’espaces a√©riens contr√īl√©s avec lesquelles elle interf√®re.

1.5. Conditions de pénétration

– CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l’organisme habituel de contr√īle.

Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.

– CAG VFR et CAM V : p√©n√©tration interdite, sauf pour les a√©ronefs fran√ßais des arm√©es, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la s√©curit√© civile ou de secours, ayant √† intervenir dans le cadre de l’ex√©cution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et apr√®s autorisation du centre national des op√©rations a√©riennes (CNOA).
Рaéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.

2. Services rendus

A l’int√©rieur de la zone, les services rendus sont conformes √† la classe d’espace D.

3. Organismes à contacter et information des usagers

Les dispositions relatives aux organismes √† contacter et √† l’information des usagers sont port√©es √† la connaissance des usagers par la voie de l’information a√©ronautique.

XIV. ZIT Stade de la Robinière
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales

Cercle de 556 m√®tres (0,3 NM) de rayon centr√© sur : 47¬į09’50‚ÄĚN – 001¬į31’53‚ÄĚW.

1.2. Limites verticales

De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.

1.3. Dates et heures d’activation (UTC)

Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.

1.4. Nature et statut de la zone

La zone interdite temporaire coexiste avec les portions d’espaces a√©riens contr√īl√©s avec lesquelles elle interf√®re.

1.5. Conditions de pénétration

– CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l’organisme habituel de contr√īle.

Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.

– CAG VFR et CAM V : p√©n√©tration interdite, sauf pour les a√©ronefs fran√ßais des arm√©es, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la s√©curit√© civile ou de secours, ayant √† intervenir dans le cadre de l’ex√©cution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et apr√®s autorisation du centre national des op√©rations a√©riennes (CNOA).
Рaéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.

2. Services rendus

A l’int√©rieur de la zone, les services rendus sont conformes √† la classe d’espace D.

3. Organismes à contacter et information des usagers

Les dispositions relatives aux organismes √† contacter et √† l’information des usagers sont port√©es √† la connaissance des usagers par la voie de l’information a√©ronautique.

XV. ZIT Stade Yves Lejannou
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales

Cercle de 556 m√®tres (0,3 NM) de rayon centr√© sur : 48¬į48’40‚ÄĚN – 003¬į26’36‚ÄĚW.

1.2. Limites verticales

De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.

1.3. Dates et heures d’activation (UTC)

Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.

1.4. Nature et statut de la zone

La zone interdite temporaire se substitue aux portions d’espaces a√©riens avec lesquelles elle interf√®re.

1.5. Conditions de pénétration

– CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l’organisme habituel de contr√īle.

Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.

– CAG VFR et CAM V : p√©n√©tration interdite, sauf pour les a√©ronefs fran√ßais des arm√©es, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la s√©curit√© civile ou de secours, ayant √† intervenir dans le cadre de l’ex√©cution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et apr√®s autorisation du centre national des op√©rations a√©riennes (CNOA).
Рaéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.

2. Services rendus

A l’int√©rieur de la zone, sont rendus les services d’information de vol et d’alerte.

3. Organismes à contacter et information des usagers

Les dispositions relatives aux organismes √† contacter et √† l’information des usagers sont port√©es √† la connaissance des usagers par la voie de l’information a√©ronautique.

XVI. ZIT Stade Apivia Parc
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales

Cercle de 556 m√®tres (0,3 NM) de rayon centr√© sur : 46¬į09’32‚ÄĚN – 001¬į11’12‚ÄĚW.

1.2. Limites verticales

De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.

1.3. Dates et heures d’activation (UTC)

Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.

1.4. Nature et statut de la zone

La zone interdite temporaire coexiste avec les portions d’espaces a√©riens contr√īl√©s avec lesquelles elle interf√®re.

1.5. Conditions de pénétration

– CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l’organisme habituel de contr√īle.

Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.

– CAG VFR et CAM V : p√©n√©tration interdite, sauf pour les a√©ronefs fran√ßais des arm√©es, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la s√©curit√© civile ou de secours, ayant √† intervenir dans le cadre de l’ex√©cution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et apr√®s autorisation du centre national des op√©rations a√©riennes (CNOA).
Рaéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.

2. Services rendus

A l’int√©rieur de la zone, les organismes de contr√īle habituels rendent les services de la circulation a√©rienne conform√©ment √† la classe des espaces a√©riens contr√īl√©s pr√©cit√©s.

3. Organismes à contacter et information des usagers

Les dispositions relatives aux organismes √† contacter et √† l’information des usagers sont port√©es √† la connaissance des usagers par la voie de l’information a√©ronautique.

XVII. ZIT Stade Ernest Argelès
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales

Cercle de 556 m√®tres (0,3 NM) de rayon centr√© sur : 43¬į38’14‚ÄĚN – 001¬į24’05‚ÄĚE.

1.2. Limites verticales

De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.

1.3. Dates et heures d’activation (UTC)

Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.

1.4. Nature et statut de la zone

La zone interdite temporaire coexiste avec les portions d’espaces a√©riens contr√īl√©s avec lesquelles elle interf√®re.

1.5. Conditions de pénétration

– CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l’organisme habituel de contr√īle.

Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.

– CAG VFR et CAM V : p√©n√©tration interdite, sauf pour les a√©ronefs fran√ßais des arm√©es, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la s√©curit√© civile ou de secours, ayant √† intervenir dans le cadre de l’ex√©cution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et apr√®s autorisation du centre national des op√©rations a√©riennes (CNOA).
Рaéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.

2. Services rendus

A l’int√©rieur de la zone, les organismes de contr√īle habituels rendent les services de la circulation a√©rienne conform√©ment √† la classe des espaces a√©riens contr√īl√©s pr√©cit√©s.

3. Organismes à contacter et information des usagers

Les dispositions relatives aux organismes √† contacter et √† l’information des usagers sont port√©es √† la connaissance des usagers par la voie de l’information a√©ronautique.

XVIII. ZIT Stade Michel Bendichou
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales

Cercle de 556 m√®tres (0,3 NM) de rayon centr√© sur : 43¬į37’12‚ÄĚN – 001¬į19’35‚ÄĚE.

1.2. Limites verticales

De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.

1.3. Dates et heures d’activation (UTC)

Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.

1.4. Nature et statut de la zone

La zone interdite temporaire coexiste avec les portions d’espaces a√©riens contr√īl√©s avec lesquelles elle interf√®re.

1.5. Conditions de pénétration

– CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l’organisme habituel de contr√īle.

Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.

– CAG VFR et CAM V : p√©n√©tration interdite, sauf pour les a√©ronefs fran√ßais des arm√©es, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la s√©curit√© civile ou de secours, ayant √† intervenir dans le cadre de l’ex√©cution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et apr√®s autorisation du centre national des op√©rations a√©riennes (CNOA).
Рaéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.

2. Services rendus

A l’int√©rieur de la zone, les organismes de contr√īle habituels rendent les services de la circulation a√©rienne conform√©ment √† la classe des espaces a√©riens contr√īl√©s pr√©cit√©s.

3. Organismes à contacter et information des usagers

Les dispositions relatives aux organismes √† contacter et √† l’information des usagers sont port√©es √† la connaissance des usagers par la voie de l’information a√©ronautique.

XIX. ZIT Stade Chaban Delmas
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales

Cercle de 556 m√®tres (0,3 NM) de rayon centr√© sur : 44¬į49’45‚ÄĚN – 000¬į35’54‚ÄĚW.

1.2. Limites verticales

De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.

1.3. Dates et heures d’activation (UTC)

Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.

1.4. Nature et statut de la zone

La zone interdite temporaire coexiste avec les portions d’espaces a√©riens contr√īl√©s avec lesquelles elle interf√®re.

1.5. Conditions de pénétration

– CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l’organisme habituel de contr√īle.

Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.

– CAG VFR et CAM V : p√©n√©tration interdite, sauf pour les a√©ronefs fran√ßais des arm√©es, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la s√©curit√© civile ou de secours, ayant √† intervenir dans le cadre de l’ex√©cution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et apr√®s autorisation du centre national des op√©rations a√©riennes (CNOA).
РAéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.

2. Services rendus

A l’int√©rieur de la zone, les organismes de contr√īle habituels rendent les services de la circulation a√©rienne conform√©ment √† la classe des espaces a√©riens contr√īl√©s pr√©cit√©s.

3. Organismes à contacter et information des usagers

Les dispositions relatives aux organismes √† contacter et √† l’information des usagers sont port√©es √† la connaissance des usagers par la voie de l’information a√©ronautique.

XX. ZIT Stade Jules Ladoumègue
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales

Cercle de 556 m√®tres (0,3 NM) de rayon centr√© sur : 44¬į52’11‚ÄĚN – 000¬į31’41‚ÄĚW.

1.2. Limites verticales

De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.

1.3. Dates et heures d’activation (UTC)

Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.

1.4. Nature et statut de la zone

La zone interdite temporaire coexiste avec les portions d’espaces a√©riens contr√īl√©s avec lesquelles elle interf√®re.

1.5. Conditions de pénétration

– CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l’organisme habituel de contr√īle.

Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.

– CAG VFR et CAM V : p√©n√©tration interdite, sauf pour les a√©ronefs fran√ßais des arm√©es, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la s√©curit√© civile ou de secours, ayant √† intervenir dans le cadre de l’ex√©cution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et apr√®s autorisation du centre national des op√©rations a√©riennes (CNOA).
Рaéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.

2. Services rendus

A l’int√©rieur de la zone, les organismes de contr√īle habituels rendent les services de la circulation a√©rienne conform√©ment √† la classe des espaces a√©riens contr√īl√©s pr√©cit√©s.

3. Organismes à contacter et information des usagers

Les dispositions relatives aux organismes √† contacter et √† l’information des usagers sont port√©es √† la connaissance des usagers par la voie de l’information a√©ronautique.

XXI. ZIT Stade Jean-Antoine Moueix
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales

Cercle de 556 m√®tres (0,3 NM) de rayon centr√© sur : 44¬į54’27‚ÄĚN – 000¬į14’04‚ÄĚW.

1.2. Limites verticales

De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.

1.3. Dates et heures d’activation (UTC)

Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.

1.4. Nature et statut de la zone

La zone interdite temporaire se substitue aux portions d’espaces a√©riens non contr√īl√©s avec lesquelles elle interf√®re.

1.5. Conditions de pénétration

– CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l’organisme habituel de contr√īle.

Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.

– CAG VFR et CAM V : p√©n√©tration interdite, sauf pour les a√©ronefs fran√ßais des arm√©es, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la s√©curit√© civile ou de secours, ayant √† intervenir dans le cadre de l’ex√©cution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et apr√®s autorisation du centre national des op√©rations a√©riennes (CNOA).
Рaéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.

2. Services rendus

A l’int√©rieur de la zone, sont rendus les services d’information de vol et d’alerte.

3. Organismes à contacter et information des usagers

Les dispositions relatives aux organismes √† contacter et √† l’information des usagers sont port√©es √† la connaissance des usagers par la voie de l’information a√©ronautique.

XXII. ZIT Stade de St Médard en Jalles
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales

Cercle de 556 m√®tres (0,3 NM) de rayon centr√© sur : 44¬į53’03‚ÄĚN – 000¬į42’21‚ÄĚW.

1.2. Limites verticales

De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.

1.3. Dates et heures d’activation (UTC)

Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.

1.4. Nature et statut de la zone

La zone interdite temporaire coexiste avec les portions d’espaces a√©riens contr√īl√©s avec lesquelles elle interf√®re.

1.5. Conditions de pénétration

– CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l’organisme habituel de contr√īle.

Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.

– CAG VFR et CAM V : p√©n√©tration interdite, sauf pour les a√©ronefs fran√ßais des arm√©es, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la s√©curit√© civile ou de secours, ayant √† intervenir dans le cadre de l’ex√©cution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et apr√®s autorisation du centre national des op√©rations a√©riennes (CNOA).
Рaéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.

2. Services rendus

A l’int√©rieur de la zone, les organismes de contr√īle habituels rendent les services de la circulation a√©rienne conform√©ment √† la classe des espaces a√©riens contr√īl√©s pr√©cit√©s.

3. Organismes à contacter et information des usagers

Les dispositions relatives aux organismes √† contacter et √† l’information des usagers sont port√©es √† la connaissance des usagers par la voie de l’information a√©ronautique.

XXIII. ZIT Stade d’entrainement UBB CEVA
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales

Cercle de 556 m√®tres (0,3 NM) de rayon centr√© sur : 44¬į48’17‚ÄĚN – 000¬į33’11‚ÄĚW.

1.2. Limites verticales

De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.

1.3. Dates et heures d’activation (UTC)

Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.

1.4. Nature et statut de la zone

La zone interdite temporaire coexiste avec les portions d’espaces a√©riens contr√īl√©s avec lesquelles elle interf√®re.

1.5. Conditions de pénétration

– CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l’organisme habituel de contr√īle.

Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.

– CAG VFR et CAM V : p√©n√©tration interdite, sauf pour les a√©ronefs fran√ßais des arm√©es, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la s√©curit√© civile ou de secours, ayant √† intervenir dans le cadre de l’ex√©cution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et apr√®s autorisation du centre national des op√©rations a√©riennes (CNOA).
Рaéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.

2. Services rendus

A l’int√©rieur de la zone, les organismes de contr√īle habituels rendent les services de la circulation a√©rienne conform√©ment √† la classe des espaces a√©riens contr√īl√©s pr√©cit√©s.

3. Organismes à contacter et information des usagers

Les dispositions relatives aux organismes √† contacter et √† l’information des usagers sont port√©es √† la connaissance des usagers par la voie de l’information a√©ronautique.

XXIV. ZIT Stade Ernest Wallon
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales

Cercle de 556 m√®tres (0,3 NM) de rayon centr√© sur : 43¬į37’20‚ÄĚN – 001¬į24’51‚ÄĚE.

1.2. Limites verticales

De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.

1.3. Dates et heures d’activation (UTC)

Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.

1.4. Nature et statut de la zone

La zone interdite temporaire coexiste avec les portions d’espaces a√©riens contr√īl√©s avec lesquelles elle interf√®re.

1.5. Conditions de pénétration

– CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l’organisme habituel de contr√īle.

Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.

– CAG VFR et CAM V : p√©n√©tration interdite, sauf pour les a√©ronefs fran√ßais des arm√©es, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la s√©curit√© civile ou de secours, ayant √† intervenir dans le cadre de l’ex√©cution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et apr√®s autorisation du centre national des op√©rations a√©riennes (CNOA).
Рaéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.

2. Services rendus

A l’int√©rieur de la zone, les organismes de contr√īle habituels rendent les services de la circulation a√©rienne conform√©ment √† la classe des espaces a√©riens contr√īl√©s pr√©cit√©s.

3. Organismes à contacter et information des usagers

Les dispositions relatives aux organismes √† contacter et √† l’information des usagers sont port√©es √† la connaissance des usagers par la voie de l’information a√©ronautique.

XXV. ZIT Complexe sportif Georges Carcassonne
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales

Cercle de 556 m√®tres (0,3 NM) de rayon centr√© sur : 43¬į31’29‚ÄĚN – 005¬į27’42‚ÄĚE.

1.2. Limites verticales

De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.

1.3. Dates et heures d’activation (UTC)

Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.

1.4. Nature et statut de la zone

La zone interdite temporaire se substitue aux portions d’espaces a√©riens avec lesquelles elle interf√®re.

1.5. Conditions de pénétration

– CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l’organisme habituel de contr√īle.

Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.

– CAG VFR et CAM V : p√©n√©tration interdite, sauf pour les a√©ronefs fran√ßais des arm√©es, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la s√©curit√© civile ou de secours, ayant √† intervenir dans le cadre de l’ex√©cution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et apr√®s autorisation du centre national des op√©rations a√©riennes (CNOA).
Рaéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.

2. Services rendus

A l’int√©rieur de la zone, sont rendus les services d’information de vol et d’alerte.

3. Organismes à contacter et information des usagers

Les dispositions relatives aux organismes √† contacter et √† l’information des usagers sont port√©es √† la connaissance des usagers par la voie de l’information a√©ronautique.

XXVI. ZIT Stade d’Aix-les-Bains
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales

Cercle de 556 m√®tres (0,3 NM) de rayon centr√© sur : 45¬į40’16‚ÄĚN – 005¬į54’20‚ÄĚE.

1.2. Limites verticales

De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.

1.3. Dates et heures d’activation (UTC)

Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.

1.4. Nature et statut de la zone

La zone interdite temporaire coexiste avec les portions d’espaces a√©riens contr√īl√©s avec lesquelles elle interf√®re et se substitue aux portions d’espaces a√©riens non contr√īl√©s avec lesquelles elle interf√®re.

1.5. Conditions de pénétration

– CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l’organisme habituel de contr√īle.

Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.

– CAG VFR et CAM V : p√©n√©tration interdite, sauf pour les a√©ronefs fran√ßais des arm√©es, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la s√©curit√© civile ou de secours, ayant √† intervenir dans le cadre de l’ex√©cution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et apr√®s autorisation du centre national des op√©rations a√©riennes (CNOA).
Рaéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.

2. Services rendus

Dans les parties de ZIT coexistant avec les espaces a√©riens contr√īl√©s, les organismes de contr√īle habituels rendent les services de la circulation a√©rienne conform√©ment √† la classe des espaces a√©riens contr√īl√©s pr√©cit√©s.
Dans les parties de ZIT se substituant aux portions d’espaces a√©riens non contr√īl√©s les services d’information de vol et d’alerte sont rendus.

3. Organismes à contacter et information des usagers

Les dispositions relatives aux organismes √† contacter et √† l’information des usagers sont port√©es √† la connaissance des usagers par la voie de l’information a√©ronautique.

XXVII. ZIT Stade d’Andr√©zieux-Bouth√©on
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales

Cercle de 556 m√®tres (0,3 NM) de rayon centr√© sur : 45¬į31’10‚ÄĚN – 004¬į15’22‚ÄĚE.

1.2. Limites verticales

De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.

1.3. Dates et heures d’activation (UTC)

Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.

1.4. Nature et statut de la zone

La zone interdite temporaire coexiste avec les portions d’espaces a√©riens contr√īl√©s avec lesquelles elle interf√®re et se substitue aux portions d’espaces a√©riens non contr√īl√©s avec lesquelles elle interf√®re.

1.5. Conditions de pénétration

– CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l’organisme habituel de contr√īle.

Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.

– CAG VFR et CAM V : p√©n√©tration interdite, sauf pour les a√©ronefs fran√ßais des arm√©es, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la s√©curit√© civile ou de secours, ayant √† intervenir dans le cadre de l’ex√©cution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et apr√®s autorisation du centre national des op√©rations a√©riennes (CNOA).
Рaéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.

2. Services rendus

Dans les parties de ZIT coexistant avec les espaces a√©riens contr√īl√©s, les organismes de contr√īle habituels rendent les services de la circulation a√©rienne conform√©ment √† la classe des espaces a√©riens contr√īl√©s pr√©cit√©s.
Dans les parties de ZIT se substituant aux portions d’espaces a√©riens non contr√īl√©s les services d’information de vol et d’alerte sont rendus.

3. Organismes à contacter et information des usagers

Les dispositions relatives aux organismes √† contacter et √† l’information des usagers sont port√©es √† la connaissance des usagers par la voie de l’information a√©ronautique.

XXVIII. ZIT Stade des Arboras
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales

Cercle de 556 m√®tres (0,3 NM) de rayon centr√© sur : 43¬į41’25‚ÄĚN – 007¬į11’35‚ÄĚE.

1.2. Limites verticales

De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.

1.3. Dates et heures d’activation (UTC)

Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.

1.4. Nature et statut de la zone

La zone interdite temporaire coexiste avec les portions d’espaces a√©riens contr√īl√©s avec lesquelles elle interf√®re.

1.5. Conditions de pénétration

– CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l’organisme habituel de contr√īle.

Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.

– CAG VFR et CAM V : p√©n√©tration interdite, sauf pour les a√©ronefs fran√ßais des arm√©es, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la s√©curit√© civile ou de secours, ayant √† intervenir dans le cadre de l’ex√©cution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et apr√®s autorisation du centre national des op√©rations a√©riennes (CNOA).
Рaéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.

2. Services rendus

A l’int√©rieur de la zone, les organismes de contr√īle habituels rendent les services de la circulation a√©rienne conform√©ment √† la classe des espaces a√©riens contr√īl√©s pr√©cit√©s.

3. Organismes à contacter et information des usagers

Les dispositions relatives aux organismes √† contacter et √† l’information des usagers sont port√©es √† la connaissance des usagers par la voie de l’information a√©ronautique.

XXIX. ZIT Stade d’Avignon
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales

Cercle de 556 m√®tres (0,3 NM) de rayon centr√© sur : 43¬į55’43‚ÄĚN – 004¬į50’38‚ÄĚE.

1.2. Limites verticales

De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.

1.3. Dates et heures d’activation (UTC)

Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.

1.4. Nature et statut de la zone

La zone interdite temporaire coexiste avec les portions d’espaces a√©riens contr√īl√©s avec lesquelles elle interf√®re et se substitue aux portions d’espaces a√©riens non contr√īl√©s avec lesquelles elle interf√®re.

1.5. Conditions de pénétration

– CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l’organisme habituel de contr√īle.

Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.

– CAG VFR et CAM V : p√©n√©tration interdite, sauf pour les a√©ronefs fran√ßais des arm√©es, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la s√©curit√© civile ou de secours, ayant √† intervenir dans le cadre de l’ex√©cution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et apr√®s autorisation du centre national des op√©rations a√©riennes (CNOA).
Рaéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.

2. Services rendus

Dans les parties de ZIT coexistant avec les espaces a√©riens contr√īl√©s, les organismes de contr√īle habituels rendent les services de la circulation a√©rienne conform√©ment √† la classe des espaces a√©riens contr√īl√©s pr√©cit√©s.
Dans les parties de ZIT se substituant aux portions d’espaces a√©riens non contr√īl√©s les services d’information de vol et d’alerte sont rendus.

3. Organismes à contacter et information des usagers

Les dispositions relatives aux organismes √† contacter et √† l’information des usagers sont port√©es √† la connaissance des usagers par la voie de l’information a√©ronautique.

XXX. ZIT Stade de l’Arc
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales

Cercle de 556 m√®tres (0,3 NM) de rayon centr√© sur : 43¬į29’22‚ÄĚN – 005¬į09’36‚ÄĚE.

1.2. Limites verticales

De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.

1.3. Dates et heures d’activation (UTC)

Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.

1.4. Nature et statut de la zone

La zone interdite temporaire coexiste avec les portions d’espaces a√©riens contr√īl√©s avec lesquelles elle interf√®re.

1.5. Conditions de pénétration

– CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l’organisme habituel de contr√īle.

Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.

– CAG VFR et CAM V : p√©n√©tration interdite, sauf pour les a√©ronefs fran√ßais des arm√©es, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la s√©curit√© civile ou de secours, ayant √† intervenir dans le cadre de l’ex√©cution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et apr√®s autorisation du centre national des op√©rations a√©riennes (CNOA).
Рaéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.

2. Services rendus

A l’int√©rieur de la zone, les organismes de contr√īle habituels rendent les services de la circulation a√©rienne conform√©ment √† la classe des espaces a√©riens contr√īl√©s pr√©cit√©s.

3. Organismes à contacter et information des usagers

Les dispositions relatives aux organismes √† contacter et √† l’information des usagers sont port√©es √† la connaissance des usagers par la voie de l’information a√©ronautique.

XXXI. ZIT Stade de Bourgoin Jallieu
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales

Cercle de 556 m√®tres (0,3 NM) de rayon centr√© sur : 45¬į35’21‚ÄĚN – 005¬į17’22‚ÄĚE.

1.2. Limites verticales

De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.

1.3. Dates et heures d’activation (UTC)

Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.

1.4. Nature et statut de la zone

La zone interdite temporaire se substitue aux portions d’espaces a√©riens non contr√īl√©s avec lesquelles elle interf√®re.

1.5. Conditions de pénétration

– CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l’organisme habituel de contr√īle.

Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.

– CAG VFR et CAM V : p√©n√©tration interdite, sauf pour les a√©ronefs fran√ßais des arm√©es, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la s√©curit√© civile ou de secours, ayant √† intervenir dans le cadre de l’ex√©cution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et apr√®s autorisation du centre national des op√©rations a√©riennes (CNOA).
Рaéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.

2. Services rendus

A l’int√©rieur de la zone, sont rendus les services d’information de vol et d’alerte.

3. Organismes à contacter et information des usagers

Les dispositions relatives aux organismes √† contacter et √† l’information des usagers sont port√©es √† la connaissance des usagers par la voie de l’information a√©ronautique.

XXXII. ZIT Stade de Chassieu
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales

Cercle de 556 m√®tres (0,3 NM) de rayon centr√© sur : 45¬į44’34‚ÄĚN – 004¬į58’12‚ÄĚE.

1.2. Limites verticales

De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.

1.3. Dates et heures d’activation (UTC)

Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.

1.4. Nature et statut de la zone

La zone interdite temporaire coexiste avec les portions d’espaces a√©riens contr√īl√©s avec lesquelles elle interf√®re et se substitue aux portions d’espaces a√©riens non contr√īl√©s avec lesquelles elle interf√®re.

1.5. Conditions de pénétration

– CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l’organisme habituel de contr√īle.

Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.

– CAG VFR et CAM V : p√©n√©tration interdite, sauf pour les a√©ronefs fran√ßais des arm√©es, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la s√©curit√© civile ou de secours, ayant √† intervenir dans le cadre de l’ex√©cution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et apr√®s autorisation du centre national des op√©rations a√©riennes (CNOA).
РAéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.

2. Services rendus

Dans les parties de ZIT coexistant avec les espaces a√©riens contr√īl√©s, les organismes de contr√īle habituels rendent les services de la circulation a√©rienne conform√©ment √† la classe des espaces a√©riens contr√īl√©s pr√©cit√©s.
Dans les parties de ZIT se substituant aux portions d’espaces a√©riens non contr√īl√©s les services d’information de vol et d’alerte sont rendus.

3. Organismes à contacter et information des usagers

Les dispositions relatives aux organismes √† contacter et √† l’information des usagers sont port√©es √† la connaissance des usagers par la voie de l’information a√©ronautique.

XXXIII. ZIT Stade Ehrmann
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales

Cercle de 556 m√®tres (0,3 NM) de rayon centr√© sur : 43¬į40’41‚ÄĚN – 007¬į11’51‚ÄĚE.

1.2. Limites verticales

De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.

1.3. Dates et heures d’activation (UTC)

Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.

1.4. Nature et statut de la zone

La zone interdite temporaire coexiste avec les portions d’espaces a√©riens contr√īl√©s avec lesquelles elle interf√®re.

1.5. Conditions de pénétration

– CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l’organisme habituel de contr√īle.

Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.

– CAG VFR et CAM V : p√©n√©tration interdite, sauf pour les a√©ronefs fran√ßais des arm√©es, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la s√©curit√© civile ou de secours, ayant √† intervenir dans le cadre de l’ex√©cution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et apr√®s autorisation du centre national des op√©rations a√©riennes (CNOA).
Рaéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.

2. Services rendus

A l’int√©rieur de la zone, les organismes de contr√īle habituels rendent les services de la circulation a√©rienne conform√©ment √† la classe des espaces a√©riens contr√īl√©s pr√©cit√©s.

3. Organismes à contacter et information des usagers

Les dispositions relatives aux organismes √† contacter et √† l’information des usagers sont port√©es √† la connaissance des usagers par la voie de l’information a√©ronautique.

XXXIV. ZIT Stade de Firminy
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales

Cercle de 556 m√®tres (0,3 NM) de rayon centr√© sur : 45¬į23’00‚ÄĚN – 004¬į17’17‚ÄĚE.

1.2. Limites verticales

De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.

1.3. Dates et heures d’activation (UTC)

Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.

1.4. Nature et statut de la zone

La zone interdite temporaire se substitue aux portions d’espaces a√©riens non contr√īl√©s avec lesquelles elle interf√®re.

1.5. Conditions de pénétration

– CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l’organisme habituel de contr√īle.

Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.

– CAG VFR et CAM V : p√©n√©tration interdite, sauf pour les a√©ronefs fran√ßais des arm√©es, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la s√©curit√© civile ou de secours, ayant √† intervenir dans le cadre de l’ex√©cution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et apr√®s autorisation du centre national des op√©rations a√©riennes (CNOA).
Рaéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.

2. Services rendus

A l’int√©rieur de la zone, sont rendus les services d’information de vol et d’alerte.

3. Organismes à contacter et information des usagers

Les dispositions relatives aux organismes √† contacter et √† l’information des usagers sont port√©es √† la connaissance des usagers par la voie de l’information a√©ronautique.

XXXV. ZIT Stade de Gerland
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales

Cercle de 556 m√®tres (0,3 NM) de rayon centr√© sur : 45¬į43’20″N – 004¬į49’40″E.

1.2. Limites verticales

De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.

1.3. Dates et heures d’activation (UTC)

Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.

1.4. Nature et statut de la zone

La zone interdite temporaire se substitue aux portions d’espaces a√©riens non contr√īl√©s avec lesquelles elle interf√®re.

1.5. Conditions de pénétration

– CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l’organisme habituel de contr√īle.

Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.

– CAG VFR et CAM V : p√©n√©tration interdite, sauf pour les a√©ronefs fran√ßais des arm√©es, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la s√©curit√© civile ou de secours, ayant √† intervenir dans le cadre de l’ex√©cution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et apr√®s autorisation du centre national des op√©rations a√©riennes (CNOA).
Рaéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.

2. Services rendus

A l’int√©rieur de la zone, sont rendus les services d’information de vol et d’alerte.

3. Organismes à contacter et information des usagers

Les dispositions relatives aux organismes √† contacter et √† l’information des usagers sont port√©es √† la connaissance des usagers par la voie de l’information a√©ronautique.

XXXVI. ZIT Stade Eric Estival
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales

Cercle de 556 m√®tres (0,3 NM) de rayon centr√© sur : 43¬į33’09‚ÄĚN – 006¬į56’33‚ÄĚE.

1.2. Limites verticales

De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.

1.3. Dates et heures d’activation (UTC)

Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.

1.4. Nature et statut de la zone

La zone interdite temporaire coexiste avec les portions d’espaces a√©riens contr√īl√©s avec lesquelles elle interf√®re et se substitue aux portions d’espaces a√©riens non contr√īl√©s avec lesquelles elle interf√®re.

1.5. Conditions de pénétration

– CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l’organisme habituel de contr√īle.

Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.

– CAG VFR et CAM V : p√©n√©tration interdite, sauf pour les a√©ronefs fran√ßais des arm√©es, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la s√©curit√© civile ou de secours, ayant √† intervenir dans le cadre de l’ex√©cution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et apr√®s autorisation du centre national des op√©rations a√©riennes (CNOA).
РAéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.

2. Services rendus

Dans les parties de ZIT coexistant avec les espaces a√©riens contr√īl√©s, les organismes de contr√īle habituels rendent les services de la circulation a√©rienne conform√©ment √† la classe des espaces a√©riens contr√īl√©s pr√©cit√©s.
Dans les parties de ZIT se substituant aux portions d’espaces a√©riens non contr√īl√©s les services d’information de vol et d’alerte sont rendus.

3. Organismes à contacter et information des usagers

Les dispositions relatives aux organismes √† contacter et √† l’information des usagers sont port√©es √† la connaissance des usagers par la voie de l’information a√©ronautique.

XXXVII. ZIT Stade Roger Couderc
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales

Cercle de 556 m√®tres (0,3 NM) de rayon centr√© sur : 43¬į20’36‚ÄĚN – 005¬į22’38‚ÄĚE.

1.2. Limites verticales

De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.

1.3. Dates et heures d’activation (UTC)

Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.

1.4. Nature et statut de la zone

La zone interdite temporaire coexiste avec les portions d’espaces a√©riens contr√īl√©s avec lesquelles elle interf√®re.

1.5. Conditions de pénétration

– CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l’organisme habituel de contr√īle.

Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.

– CAG VFR et CAM V : p√©n√©tration interdite, sauf pour les a√©ronefs fran√ßais des arm√©es, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la s√©curit√© civile ou de secours, ayant √† intervenir dans le cadre de l’ex√©cution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et apr√®s autorisation du centre national des op√©rations a√©riennes (CNOA).
Рaéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.

2. Services rendus

A l’int√©rieur de la zone, les organismes de contr√īle habituels rendent les services de la circulation a√©rienne conform√©ment √† la classe des espaces a√©riens contr√īl√©s pr√©cit√©s.

3. Organismes à contacter et information des usagers

Les dispositions relatives aux organismes √† contacter et √† l’information des usagers sont port√©es √† la connaissance des usagers par la voie de l’information a√©ronautique.

XXXVIII. ZIT Stade de Montpellier
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales

Cercle de 556 m√®tres (0,3 NM) de rayon centr√© sur : 43¬į35’33‚ÄĚN – 003¬į50’55‚ÄĚE.

1.2. Limites verticales

De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.

1.3. Dates et heures d’activation (UTC)

Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.

1.4. Nature et statut de la zone

La zone interdite temporaire coexiste avec les portions d’espaces a√©riens contr√īl√©s avec lesquelles elle interf√®re et se substitue aux portions d’espaces a√©riens non contr√īl√©s avec lesquelles elle interf√®re.

1.5. Conditions de pénétration

– CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l’organisme habituel de contr√īle.

Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.

– CAG VFR et CAM V : p√©n√©tration interdite, sauf pour les a√©ronefs fran√ßais des arm√©es, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la s√©curit√© civile ou de secours, ayant √† intervenir dans le cadre de l’ex√©cution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et apr√®s autorisation du centre national des op√©rations a√©riennes (CNOA).
Рaéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.

2. Services rendus

Dans les parties de ZIT coexistant avec les espaces a√©riens contr√īl√©s, les organismes de contr√īle habituels rendent les services de la circulation a√©rienne conform√©ment √† la classe des espaces a√©riens contr√īl√©s pr√©cit√©s.
Dans les parties de ZIT se substituant aux portions d’espaces a√©riens non contr√īl√©s les services d’information de vol et d’alerte sont rendus.

3. Organismes à contacter et information des usagers

Les dispositions relatives aux organismes √† contacter et √† l’information des usagers sont port√©es √† la connaissance des usagers par la voie de l’information a√©ronautique.

XXXIX. ZIT Parc des sports Alain Mimoun
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales

Cercle de 556 m√®tres (0,3 NM) de rayon centr√© sur : 42¬į40’34‚ÄĚN – 002¬į54’03‚ÄĚE.

1.2. Limites verticales

De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.

1.3. Dates et heures d’activation (UTC)

Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.

1.4. Nature et statut de la zone

La zone interdite temporaire coexiste avec les portions d’espaces a√©riens contr√īl√©s avec lesquelles elle interf√®re et se substitue aux portions d’espaces a√©riens non contr√īl√©s avec lesquelles elle interf√®re.

1.5. Conditions de pénétration

– CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l’organisme habituel de contr√īle.

Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.

– CAG VFR et CAM V : p√©n√©tration interdite, sauf pour les a√©ronefs fran√ßais des arm√©es, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la s√©curit√© civile ou de secours, ayant √† intervenir dans le cadre de l’ex√©cution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et apr√®s autorisation du centre national des op√©rations a√©riennes (CNOA).
Рaéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.

2. Services rendus

Dans les parties de ZIT coexistant avec les espaces a√©riens contr√īl√©s, les organismes de contr√īle habituels rendent les services de la circulation a√©rienne conform√©ment √† la classe des espaces a√©riens contr√īl√©s pr√©cit√©s.
Dans les parties de ZIT se substituant aux portions d’espaces a√©riens non contr√īl√©s les services d’information de vol et d’alerte sont rendus.

3. Organismes à contacter et information des usagers

Les dispositions relatives aux organismes √† contacter et √† l’information des usagers sont port√©es √† la connaissance des usagers par la voie de l’information a√©ronautique.

XL. ZIT Stade du Loup Pendu
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales

Cercle de 556 m√®tres (0,3 NM) de rayon centr√© sur : 45¬į48’58‚ÄĚN – 004¬į53’02‚ÄĚE.

1.2. Limites verticales

De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.

1.3. Dates et heures d’activation (UTC)

Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.

1.4. Nature et statut de la zone

La zone interdite temporaire coexiste avec les portions d’espaces a√©riens contr√īl√©s avec lesquelles elle interf√®re et se substitue aux portions d’espaces a√©riens non contr√īl√©s avec lesquelles elle interf√®re.

1.5. Conditions de pénétration

– CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l’organisme habituel de contr√īle.

Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.

– CAG VFR et CAM V : p√©n√©tration interdite, sauf pour les a√©ronefs fran√ßais des arm√©es, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la s√©curit√© civile ou de secours, ayant √† intervenir dans le cadre de l’ex√©cution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et apr√®s autorisation du centre national des op√©rations a√©riennes (CNOA).
РAéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.

2. Services rendus

Dans les parties de ZIT coexistant avec les espaces a√©riens contr√īl√©s, les organismes de contr√īle habituels rendent les services de la circulation a√©rienne conform√©ment √† la classe des espaces a√©riens contr√īl√©s pr√©cit√©s.
Dans les parties de ZIT se substituant aux portions d’espaces a√©riens non contr√īl√©s les services d’information de vol et d’alerte sont rendus.

3. Organismes à contacter et information des usagers

Les dispositions relatives aux organismes √† contacter et √† l’information des usagers sont port√©es √† la connaissance des usagers par la voie de l’information a√©ronautique.

XLI. ZIT Stade de Saint-√Čtienne
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales

Cercle de 556 m√®tres (0,3 NM) de rayon centr√© sur : 45¬į27’49‚ÄĚN – 004¬į23’09‚ÄĚE.

1.2. Limites verticales

De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.

1.3. Dates et heures d’activation (UTC)

Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.

1.4. Nature et statut de la zone

La zone interdite temporaire coexiste avec les portions d’espaces a√©riens contr√īl√©s avec lesquelles elle interf√®re et se substitue aux portions d’espaces a√©riens non contr√īl√©s avec lesquelles elle interf√®re.

1.5. Conditions de pénétration

– CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l’organisme habituel de contr√īle.

Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.

– CAG VFR et CAM V : p√©n√©tration interdite, sauf pour les a√©ronefs fran√ßais des arm√©es, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la s√©curit√© civile ou de secours, ayant √† intervenir dans le cadre de l’ex√©cution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et apr√®s autorisation du centre national des op√©rations a√©riennes (CNOA).
РAéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.

2. Services rendus

Dans les parties de ZIT coexistant avec les espaces a√©riens contr√īl√©s, les organismes de contr√īle habituels rendent les services de la circulation a√©rienne conform√©ment √† la classe des espaces a√©riens contr√īl√©s pr√©cit√©s.
Dans les parties de ZIT se substituant aux portions d’espaces a√©riens non contr√īl√©s les services d’information de vol et d’alerte sont rendus.

3. Organismes à contacter et information des usagers

Les dispositions relatives aux organismes √† contacter et √† l’information des usagers sont port√©es √† la connaissance des usagers par la voie de l’information a√©ronautique.

XLII. ZIT Stade Léon Bérenger
1. Caractéristiques
1.1. Limites latérales

Cercle de 556 m√®tres (0,3 NM) de rayon centr√© sur : 43¬į40’22‚ÄĚN – 007¬į11’32‚ÄĚE.

1.2. Limites verticales

De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.

1.3. Dates et heures d’activation (UTC)

Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.

1.4. Nature et statut de la zone

La zone interdite temporaire coexiste avec les portions d’espaces a√©riens contr√īl√©s avec lesquelles elle interf√®re.

1.5. Conditions de pénétration

– CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l’organisme habituel de contr√īle.

Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.

– CAG VFR et CAM V : p√©n√©tration interdite, sauf pour les a√©ronefs fran√ßais des arm√©es, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la s√©curit√© civile ou de secours, ayant √† intervenir dans le cadre de l’ex√©cution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et apr√®s autorisation du centre national des op√©rations a√©riennes (CNOA).
РAéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.

2. Services rendus

A l’int√©rieur de la zone, les organismes de contr√īle habituels rendent les services de la circulation a√©rienne conform√©ment √† la classe des espaces a√©riens contr√īl√©s pr√©cit√©s.

3. Organismes à contacter et information des usagers

Les dispositions relatives aux organismes √† contacter et √† l’information des usagers sont port√©es √† la connaissance des usagers par la voie de l’information a√©ronautique.

Date et signature(s)

Fait le 1er septembre 2023.

Le ministre des armées,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur de la circulation aérienne militaire,
L. Thiebaut

Le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires,
Pour le ministre et par délégation :
Le chef de la mission du Ciel unique européen et de la réglementation de la navigation aérienne,
J.-C. Braun