🟩 ArrĂȘtĂ© du 27 dĂ©cembre 2021 intĂ©grant la nouvelle expĂ©rimentation de la circulation inter-files dans divers arrĂȘtĂ©s relatifs Ă  l’apprentissage de la conduite des motocyclettes

Références

NOR : INTS2136640A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2021/12/27/INTS2136640A/jo/texte
Source : JORF n°0003 du 5 janvier 2022, texte n° 8

Informations

Publics concernĂ©s : Ă©tablissements d’enseignement de la conduite et de la sĂ©curitĂ© routiĂšre et associations respectivement agrĂ©Ă©s au titre des articles L. 213-1 et L. 213-7 du code de la route dispensant l’apprentissage de la conduite des catĂ©gories A1 et A2 du permis de conduire, la formation requise pour la conduite des motocyclettes lĂ©gĂšres et des vĂ©hicules de la catĂ©gorie L5e par les titulaires de catĂ©gorie B du permis de conduire et la formation requise pour l’obtention de la catĂ©gorie A du permis de conduire par les titulaires de la catĂ©gorie A2 depuis au moins deux ans. ElĂšves conducteurs au titre de l’apprentissage et des formations prĂ©citĂ©es.

Objet : en application du dĂ©cret n° 2021-993 du 28 juillet 2021 portant expĂ©rimentation de la circulation inter-files mettre en conformitĂ© et renforcer, dans l’apprentissage de la conduite des motocyclettes, la connaissance des rĂšgles relatives Ă  cette expĂ©rimentation et prĂ©coniser l’apprentissage de la pratique de la circulation inter-files dans les dĂ©partements et conditions prĂ©vues par ce mĂȘme dĂ©cret.

Entrée en vigueur : le texte entre en vigueur le lendemain de sa publication

Notice : le dĂ©cret du 28 juillet 2021 dĂ©roge, Ă  titre expĂ©rimental, aux dispositions du code de la route pour autoriser une nouvelle expĂ©rimentation de la circulation inter-files pour une durĂ©e de trois ans, dans le respect des rĂšgles de circulation spĂ©cifiques et sur certains types de voies prĂ©alablement dĂ©finis, dans les dĂ©partements des Bouches-du-RhĂŽne, de la Haute-Garonne, de la Gironde, de l’HĂ©rault, de l’IsĂšre, de la Loire-Atlantique, du Nord, du RhĂŽne, du Var, des Alpes-Maritimes, de la DrĂŽme, de Vaucluse, des PyrĂ©nĂ©es-Orientales et de la rĂ©gion Ile-de-France, ainsi que dans la mĂ©tropole de Lyon.
Dans ce cadre, le prĂ©sent arrĂȘtĂ© met en conformitĂ© et renforce les contenus de la compĂ©tence relative Ă  la circulation inter-files, dans le livret d’apprentissage de la conduite des vĂ©hicules des catĂ©gories A1, A2 et A dans le programme de la formation requise pour la conduite des motocyclettes et vĂ©hicules de la catĂ©gorie L5e par les titulaires de la catĂ©gorie B du permis de conduire et dans le programme de la formation requise pour l’obtention de la catĂ©gorie A du permis de conduire par les titulaires de la catĂ©gorie A2 depuis au moins deux ans.
Dans les dĂ©partements dĂ©signĂ©s pour l’expĂ©rimentation de la circulation inter-files, l’apprentissage dispensĂ© par les Ă©tablissements d’enseignement de la conduite et de la sĂ©curitĂ© routiĂšre sera thĂ©orique et pratique, pour les vĂ©hicules Ă  deux ou trois roues visĂ©s par le dĂ©cret.
Dans les autres dĂ©partements, seule la connaissance thĂ©orique de l’expĂ©rimentation et des rĂšgles rĂ©gissant la circulation inter-files sera intĂ©grĂ©e Ă  l’enseignement de la conduite des vĂ©hicules Ă  deux ou trois roues visĂ©s par le dĂ©cret.

RĂ©fĂ©rence : les textes que modifie le prĂ©sent arrĂȘtĂ© peuvent ĂȘtre consultĂ©s, dans leur version modifiĂ©e, sur le site LĂ©gifrance (https://www.lĂ©gifrance.gouv.fr).

En-tĂȘte

Le ministre de l’intĂ©rieur,
Vu le code de la route ;
Vu le décret n° 2021-993 du 28 juillet 2021 portant expérimentation de la circulation inter-files ;
Vu l’arrĂȘtĂ© du 17 dĂ©cembre 2010 modifiĂ© relatif aux conditions requises pour la conduite des motocyclettes lĂ©gĂšres et des vĂ©hicules de la catĂ©gorie L5e par les titulaires de la catĂ©gorie B du permis de conduire ;
Vu l’arrĂȘtĂ© du 8 novembre 2012 modifiĂ© relatif Ă  la formation requise pour l’obtention de la catĂ©gorie A du permis de conduire par les titulaires de la catĂ©gorie A2 depuis au moins deux ans ;
Vu l’arrĂȘtĂ© du 12 mai 2014 modifiĂ© relatif au livret d’apprentissage des catĂ©gories A1, A2 et A du permis de conduire,
ArrĂȘte :

Article 1

1° L’annexe 1 de l’arrĂȘtĂ© du 17 dĂ©cembre 2010 susvisĂ© est remplacĂ©e par l’annexe figurant Ă  l’annexe 1 du prĂ©sent arrĂȘtĂ©.
2° L’annexe 1 de l’arrĂȘtĂ© du 8 novembre 2012 susvisĂ© est remplacĂ©e par l’annexe figurant Ă  l’annexe 2 du prĂ©sent arrĂȘtĂ©.
3° L’annexe 2 de l’arrĂȘtĂ© du 12 mai 2014 susvisĂ© est remplacĂ©e par l’annexe figurant Ă  l’annexe 3 du prĂ©sent arrĂȘtĂ©.

Article 2

La dĂ©lĂ©guĂ©e Ă  la sĂ©curitĂ© routiĂšre est chargĂ©e de l’exĂ©cution du prĂ©sent arrĂȘtĂ©, qui sera publiĂ© au Journal officiel de la RĂ©publique française.

Annexe

ANNEXE 1
PROGRAMME DE FORMATION DE 7 HEURES POUR LA CONDUITE DES MOTOCYCLETTES LÉGÈRES ET DES VÉHICULES DE LA CATÉGORIE L5E PAR LES TITULAIRES DE LA CATÉGORIE B DU PERMIS DE CONDUIRE

Pour chacun des thĂšmes suivants, le formateur devra insister sur l’importance :

– du respect de la rĂšgle ;
– de la prise d’information et de la communication ;
– de la prise de conscience des risques ;
– de l’influence des pressions extĂ©rieures sur le comportement (environnement social
) ;
– du partage de la route avec les autres usagers (notamment avec les usagers vulnĂ©rables) ;
– du respect des autres usagers et d’une attitude courtoise au guidon ;
– d’une conduite Ă©conomique et respectueuse de l’environnement.

MODULE THEORIQUE (2 heures)
L’objectif de cette phase formation est de permettre au futur conducteur de motocyclette lĂ©gĂšre et de vĂ©hicule de la catĂ©gorie L5e :

– d’analyser les accidents les plus caractĂ©ristiques impliquant ces types de vĂ©hicules ;
– d’apprĂ©hender les situations dĂ©licates d’utilisation de ces vĂ©hicules, par exemple :
– conduire sous la pluie ;
– circuler de nuit ;
– anticiper et dĂ©tecter les dangers ;
– de connaĂźtre la signalisation spĂ©cifique et les rĂšgles encadrant la circulation inter-files des motocyclistes : types de routes et voies de circulation autorisĂ©es, types de vĂ©hicules, vitesses autorisĂ©es, comportements Ă  adopter, cas d’interdiction ;
– de savoir se rendre dĂ©tectable ;
– d’ĂȘtre sensibilisĂ© Ă  l’importance de s’Ă©quiper de vĂȘtements protecteurs (casque Ă  la bonne taille et attachĂ©, gants, pantalon, blouson avec dorsale, chaussures montantes) ;
– d’ĂȘtre conscient du rĂŽle de l’infrastructure routiĂšre sur les accidents des deux-roues et trois roues :
– connaĂźtre les risques concernant l’adhĂ©rence : gasoil, peintures et plaques mĂ©talliques au sol, ralentisseurs, gravillons
 ;
– connaĂźtre les consĂ©quences physiques et physiologiques des chocs sur les Ă©quipements de la route, mĂȘme Ă  basse vitesse.

MODULE HORS CIRCULATION (2 heures)
L’objectif de cette phase de formation est de permettre au futur conducteur de motocyclette lĂ©gĂšre et de vĂ©hicule de la catĂ©gorie L5e de :

– dĂ©couvrir le vĂ©hicule et effectuer les vĂ©rifications indispensables (huile, pression et usure des pneumatiques, poignĂ©e de gaz, systĂšme de freinage) ;
– dĂ©marrer et s’arrĂȘter :
– position de conduite ;
– Ă©quilibre et rĂ©partition du poids du corps ;

– monter et rĂ©trograder les vitesses, (le cas Ă©chĂ©ant) ;
– savoir freiner Ă  allure faible (rĂ©partition du freinage entre l’avant et l’arriĂšre) ;
– apprĂ©hender les manƓuvres de freinage et d’Ă©vitement ;
– tourner, en inclinant le vĂ©hicule, (le cas Ă©chĂ©ant) – importance du regard ;
– tenir l’Ă©quilibre Ă  allure lente et normale en fonction des caractĂ©ristiques du vĂ©hicule :
– avec et sans passager ;
– en ligne droite et en virage.

MODULE EN CIRCULATION (3 heures)
Cette partie en circulation se fera en et hors agglomération.
L’objectif de cette phase de formation est de permettre au futur conducteur de motocyclette lĂ©gĂšre et de vĂ©hicule de la catĂ©gorie L5e de :

– rechercher les indices utiles ;
– adapter sa vitesse aux situations – respecter les distances de sĂ©curitĂ© latĂ©rales et longitudinales ;
– choisir la voie de circulation ;
– savoir pratiquer la circulation inter-files dans les dĂ©partements oĂč celle-ci est autorisĂ©e Ă  titre expĂ©rimental, si les rĂšgles de circulation et les conditions de sĂ©curitĂ© ainsi que la situation d’apprentissage le permettent. Dans ce cas, l’apprentissage insiste sur : la recherche d’indices et la perception des risques, la communication avec les autres usagers, le respect des distances de sĂ©curitĂ©, l’adaptation de l’allure, notamment en fonction de la vitesse des vĂ©hicules dĂ©passĂ©s ;
– se placer sur la chaussĂ©e en fonction des autres vĂ©hicules, connaĂźtre et prendre en compte les spĂ©cificitĂ©s des vĂ©hicules lourds (angles morts) ;
– franchir les diffĂ©rents types d’intersections et y changer de direction ;
– dĂ©passer en sĂ©curitĂ© (phĂ©nomĂšne d’aspiration – accĂ©lĂ©ration d’une motocyclette et d’un vĂ©hicule de la catĂ©gorie L5e) ;
– nĂ©gocier un virage.

ANNEXE 2
PROGRAMME DE FORMATION POUR LE PASSAGE DE LA CATÉGORIE A2 DU PERMIS DE CONDUIRE À LA CATÉGORIE A

Cette formation est rĂ©alisĂ©e sous la prĂ©sence constante et effective de l’enseignant titulaire de l’autorisation d’enseigner la conduite des motocyclettes.
Elle s’inscrit dans une dĂ©marche « post-permis » et a notamment pour objectifs :

– d’amener Ă  la comprĂ©hension d’apports thĂ©oriques essentiels et/ou spĂ©cifiques, Ă  la pratique sĂ©curitaire de la conduite d’une motocyclette d’une puissance supĂ©rieure Ă  35 kW ;
– de comprendre l’utilitĂ© de maĂźtriser les savoir-faire et techniques simples mais indispensables Ă  la pratique sĂ©curitaire de la conduite d’une motocyclette d’une puissance supĂ©rieure Ă  35 kW ;
– de travailler, notamment sur le processus dĂ©tection-analyse-dĂ©cision et action, dans le cadre d’un audit de conduite.

SEQUENCE 1 : thĂ©orie – durĂ©e : 2 heures
PrĂ©sentation – Explications et Ă©changes sur les thĂšmes suivants : accidentalitĂ© – dĂ©tectabilitĂ© – vitesse – conduite et produits psychoactifs

■ PrĂ©sentation
L'(es) Ă©lĂšve(s) est (sont) amenĂ©(s) Ă  s’exprimer sur leurs pratiques et expĂ©riences de la conduite moto, sous forme d’un tour de table en cas de formation collective, Ă  partir des Ă©lĂ©ments suivants : type de permis dĂ©tenu(s) et annĂ©e(s) d’obtention, nombre de km parcourus/an, type de motocyclette(s) utilisĂ©e(s), perception des dangers de la route, attentes Ă  l’Ă©gard du stage

■ AccidentalitĂ© – Vitesse – DĂ©tectabilitĂ©

– PrĂ©sentation, par l’enseignant, des statistiques globales de l’accidentalitĂ© routiĂšre et de celles spĂ©cifiques Ă  la conduite des motocyclettes.
– Sensibilisation aux risques spĂ©cifiques Ă  la conduite des motocyclettes et aux quatre principaux cas d’accidents impliquant les motocyclettes.
– Explication et Ă©changes sur les comportements par rapport au phĂ©nomĂšne vitesse :
– vitesse et perception visuelle ;
– vitesse et trajectoire : regard, freinage, maintien de l’allure et accĂ©lĂ©ration ;
– vitesse et consĂ©quences sur l’Ă©quilibre, la force centrifuge, le freinage, l’adhĂ©rence.
– Explications et Ă©changes sur la signalisation spĂ©cifique et les rĂšgles encadrant la circulation inter-files des motocyclistes : types de routes et voies de circulation autorisĂ©es, types de vĂ©hicules, vitesses autorisĂ©es, comportements Ă  adopter, cas d’interdiction.
– Explication et Ă©changes sur les raisons du caractĂšre indispensable du port des Ă©quipements de protection pour la sĂ©curitĂ© et sur les consĂ©quences, pour l’intĂ©gritĂ© physique du motard, de l’absence d’Ă©quipement ou d’un Ă©quipement inadaptĂ© en cas d’accident et/ou de chute.

■ Conduite et produits psychoactifs

– Statistiques : lien entre produits psychoactifs (notamment alcool, drogues et mĂ©dicaments) et accidentalitĂ© routiĂšre.
– Explications et Ă©changes sur les effets psychologiques et physiologiques des produits psychoactifs dans le cadre de la conduite.
– Les sanctions.

SEQUENCE 2 : maniabilitĂ© hors circulation – durĂ©e : 2 heures
(Durant cette sĂ©quence, chaque Ă©lĂšve doit disposer d’une motocyclette)

L’objectif de cette sĂ©quence n’est pas de reproduire les exercices exigĂ©s lors de la formation en vue de l’obtention du permis de conduire de la catĂ©gorie A2.
Il s’agit de s’adapter Ă  un nouveau vĂ©hicule (puissance accrue, poids, rĂ©actions modifiĂ©es Ă  l’accĂ©lĂ©ration et au freinage
) et surtout de dĂ©montrer la nĂ©cessitĂ© d’anticiper et d’adapter son comportement pour Ă©viter la gestion de situations dangereuses. La rĂ©alisation des exercices est laissĂ©e au choix du formateur, Ă  partir des thĂ©matiques listĂ©es ci-dessous ; ces exercices peuvent ĂȘtre rĂ©alisĂ©s avec un passager.

– Explications et travail sur les situations de changements de direction Ă  droite et Ă  gauche :
– mouvements et positionnements du regard,
– mouvements et positionnements de la tĂȘte et du corps,
– comprendre l’utilitĂ© du slalom au regard de la rĂ©alitĂ© des situations rencontrĂ©es en circulation et rĂ©alisation d’exercices ;
– Explications et travail sur le freinage :
– utilisation du frein avant et du frein arriĂšre, de façon dissociĂ©e,
– utilisation du frein avant et du frein arriĂšre, de façon concomitante,
– explications sur le transfert des masses,
– comment s’arrĂȘter et repartir en courbe ;
– Explications et travail sur les techniques d’inclinaison :
– rĂ©alisation d’exercices sur l’inclinaison de la machine : travail du guidon, des pieds et des genoux.

SEQUENCE 3 : circulation et clĂŽture de la formation – durĂ©e : 3 heures
(pour cette séquence une seule motocyclette est utilisée)

■ Circulation :
L’objectif de cette sĂ©quence est de rĂ©aliser un audit de la conduite du ou des Ă©lĂšve(s), principalement axĂ© sur la perception, l’analyse, la prise de dĂ©cision et l’action.

– La sĂ©quence de circulation s’effectue avec un maximum de quatre Ă©lĂšves.
– Dans le vĂ©hicule suiveur prend(nent) place l’enseignant, installĂ© au poste de conduite, en liaison radio avec l’Ă©lĂšve conducteur de la motocyclette ainsi que, le cas Ă©chĂ©ant, au maximum trois autres Ă©lĂšves en situation d’Ă©coute pĂ©dagogique.
– Chaque Ă©lĂšve effectue 30 minutes au minimum de conduite Ă  l’issue desquelles 10 minutes sont consacrĂ©es au bilan de sa prestation. L’Ă©lĂšve peut pratiquer la circulation inter-files dans les dĂ©partements expĂ©rimentaux et si les conditions de sĂ©curitĂ© et la situation d’apprentissage le permettent. Dans ce cas, l’apprentissage insiste sur : la recherche d’indices et la perception des risques, la communication avec les autres usagers, le respect des distances de sĂ©curitĂ©, l’adaptation de l’allure, notamment en fonction de la vitesse des vĂ©hicules dĂ©passĂ©s.

Ce bilan comprend :

– le ressenti de l’Ă©lĂšve sur sa prestation ;
– dans le cas d’une formation collective, un Ă©change avec les autres Ă©lĂšves sur ce qu’ils ont perçu de la prestation ;
– un bilan de cette prestation, rĂ©alisĂ© par l’enseignant de la conduite, selon toute mĂ©thode Ă  sa convenance, accompagnĂ© d’explications et de conseils en lien avec la conduite de motocyclettes d’une puissance supĂ©rieure Ă  35 kW.

■ ClĂŽture de la formation – 20 minutes :
Echanges et bilan de la journĂ©e de formation (sous forme d’un tour de table en cas de formation collective).

ANNEXE 3
PÉDAGOGIQUE DU LIVRET D’APPRENTISSAGE DES CATÉGORIES A1-A2-A

1. MAÎTRISER LE MANIEMENT DE LA MOTO À VITESSE REDUITE
ET À VITESSE PLUS ÉLEVÉE,
HORS CIRCULATION
POURQUOI :
raisons
COMMENT : procédures RISQUES INFLUENCES
de son entourage et de son mode de vie
PRESSIONS
exercées par la société : publicité, travail

AUTO-
Ă©valuation
ConnaĂźtre et adopter les comportements sĂ©curitaires en matiĂšre d’Ă©quipement du motard. ☐
Connaßtre la conception de la moto, ses principaux organes, les principales commandes et le tableau de bord. ☐
MaĂźtriser et dĂ©placer la machine (sans l’aide du moteur). ☐
Adopter une position de conduite sĂ©curitaire sur la machine – Descendre de la machine en sĂ©curitĂ©. ☐
DĂ©marrer et s’arrĂȘter en toutes circonstances. ☐
Monter et rétrograder les rapports de vitesse. ☐
MaĂźtriser la rĂ©alisation d’un freinage. ☐
Connaßtre les incidences du regard sur la trajectoire et la stabilité. ☐
Tenir l’Ă©quilibre, maintenir la stabilitĂ© et guider la moto (sans et avec passager). ☐
MaĂźtriser l’utilisation de l’embrayage (sauf transmission automatique). ☐
Maitriser les techniques d’inclinaison. ☐
RĂ©aliser un freinage d’urgence. ☐

 

2. APPRÉHENDER LA ROUTE ET CIRCULER DANS DES CONDITIONS NORMALES POURQUOI : raisons COMMENT : procĂ©dures RISQUES INFLUENCES
de son entourage et de son mode de vie
PRESSIONS
exercées par la société : publicité, travail

AUTO-
Ă©valuation
Connaßtre et respecter les rÚgles de circulation. ☐
Rechercher la signalisation, les indices utiles et en tenir compte (notamment ceux spécifiques à la conduite des deux-roues). ☐
Positionner le véhicule sur la chaussée et choisir la voie de circulation. ☐
Adapter l’allure aux situations. ☐
Etre en mesure de s’arrĂȘter ou stationner et de repartir en sĂ©curitĂ©. ☐
Tourner à droite et à gauche. ☐
Détecter, identifier et franchir les intersections suivant le régime de priorité. ☐
Franchir les ronds-points et les carrefours à sens giratoire. ☐

 

3. CIRCULER DANS DES
CONDITIONS DIFFICILES ET
PARTAGER LA ROUTE AVEC LES AUTRES USAGERS
POURQUOI : raisons COMMENT : procédures RISQUES INFLUENCES
de son entourage et de son mode de vie
PRESSIONS
exercées par la société : publicité, travail

AUTO-
Ă©valuation
Evaluer et maintenir les distances de sĂ©curitĂ©. □
Croiser, dĂ©passer, ĂȘtre dĂ©passĂ©. □
NĂ©gocier les virages de la façon la plus sĂ©curisante. □
Communiquer avec les autres usagers. □
ConnaĂźtre les caractĂ©ristiques des autres usagers et savoir se comporter Ă  leur Ă©gard avec respect et courtoisie. □
ConnaĂźtre les particularitĂ©s des vĂ©hicules lourds et savoir se rendre visible. □
S’insĂ©rer, circuler et sortir d’une voie rapide □
Conduire dans une file de vĂ©hicules et dans une circulation dense. □
ConnaĂźtre la signalisation spĂ©cifique et les rĂšgles relatives Ă  la circulation inter-files : types de routes et voies de circulations autorisĂ©es, types de vĂ©hicules, vitesses autorisĂ©es, comportements Ă  adopter, cas d’interdiction.
Savoir la pratiquer dans les dĂ©partements expĂ©rimentaux et si les conditions de sĂ©curitĂ© et la situation d’apprentissage le permettent. Dans ce cas, l’apprentissage insiste sur : la recherche d’indices et la perception des risques, la communication avec les autres usagers, le respect des distances de sĂ©curitĂ©, l’adaptation de l’allure, notamment en fonction de la vitesse des vĂ©hicules dĂ©passĂ©s.
□
Conduire quand l’adhĂ©rence et la visibilitĂ© sont rĂ©duites. □
Conduire Ă  l’abord et dans la traversĂ©e d’ouvrages routiers tels que les tunnels, les ponts
 □

 

 

4. PRATIQUER UNE CONDUITE AUTONOME, SÛRE
ET ÉCONOMIQUE
POURQUOI : raisons COMMENT : procédures RISQUES INFLUENCES
de son entourage et de son mode de vie
PRESSIONS
exercées par la société : publicité, travail

AUTO-
Ă©valuation
Suivre un itinéraire de maniÚre autonome. ☐
Préparer et effectuer un trajet longue distance en autonomie. ☐
Connaßtre les principaux facteurs de risque, ceux plus spécifiques à la conduite des motocyclettes et les recommandations à appliquer. ☐
ConnaĂźtre les comportements Ă  adopter en cas d’accident : ProtĂ©ger, Alerter, Secourir. ☐
ConnaĂźtre les dispositifs d’aide Ă  la conduite du vĂ©hicule (ABS, aides Ă  la navigation, rĂ©gulateur, limiteur de vitesse). ☐
Avoir des notions sur l’entretien et le dĂ©pannage de la motocyclette. ☐
Pratiquer l’Ă©co-conduite. ☐

 

Date et signature(s)

Fait le 27 décembre 2021.

Pour le ministre et par délégation :
La déléguée à la sécurité routiÚre,
M. Gautier-Melleray