Références NOR : CTNR2503886X Source : JORF […]
Catégorie : Autorités administratives
🟧 Liste relative au vocabulaire de la culture (termes, expressions et définitions adoptés)
Références NOR : CTNR2503879K Source : JORF […]
🟧 Liste relative au vocabulaire de l’environnement (termes, expressions et définitions adoptés)
Références NOR : CTNR2501074K Source : JORF […]
🟧 Avis relatif à l’indice des prix à la consommation
Références NOR : ECOO2501528V Source : JORF […]
🟧 Décision du 9 janvier 2025 attribuant des numéros logiques à des services de télévision diffusés par voie hertzienne terrestre en métropole
Références NOR : RCAC2501171S Source : JORF […]
🟧 Liste relative au vocabulaire des batteries (termes, expressions et définitions adoptés)
Références NOR : CTNR2431819K Source : JORF […]
🟧 Liste relative au vocabulaire du sport : badminton (termes, expressions et définitions adoptés)
Références NOR : CTNR2431345K Source : JORF […]
🟧 Liste relative au vocabulaire de l’éducation et de l’enseignement supérieur (termes, expressions et définitions adoptés)
Références NOR : CTNR2430680K Source : JORF […]
🟧 Avis du ministère de l’économie relatif à l’indice des prix à la consommation
Références NOR : ECOO2430794V Source : JORF […]
🟧 Décision ARCOM du 13 novembre 2024 relative à la procédure de sanction engagée à l’encontre de la Société d’exploitation d’un service d’information (SESI) le 22 mai 2024
Références NOR : RCAC2430863S Source : JORF […]